Délibérations du Conseil Communautaire du 07/07/2008

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Démocratie participative
Question posée : Vous sentez-vous concerné par le recyclage des déchets ?

8 Sep 2010

8-18°C

9 Sep 2010

11-18°C

Les délibérations sont visuables et/ou téléchargeables en ligne.

Délibérations du Conseil Communautaire du 7 juillet 2008 :

2008-55- Approbation du règlement intérieur de la Maison de l'Intercommunalité de Haute Tarentaise
2008-56- Transformation du poste d'assistant territorial spécialisé d'enseignement artistique en poste d'assistant territorial d'enseignement artistique (poste de directeur de l'Ecole de Musique)
2008-57- Approbation du tableau des effectifs
2008-58- Personnel intercommunal - Bons d'achat de Noël - naissance - mariage/pacs - départ
2008-59- Modification du calendrier des réunions du Bureau et du Conseil Communautaire
2008-60- Désignation des représentants de la Maison de l'Intercommunalité de Haute Tarentaise dans certaines commissions de l'Assemblée du Pays de Tarentaise Vanoise (APTV)
2008-61- Fixation des tarifs pour l'exposition de brochures à vocation commerciale au relais informations services du Petit Saint Bernard
2008-62- Délégation au Président pour passer les conventions pour la mise en vente d'ouvrages au relais informations services du Petit Saint Bernard
2008-63- Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public des déchets - année 2007 - de la Maison de l'Intercommunalité de Haute Tarentaise
2008-64- Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public des déchets - année 2007 - du SMITOM de Haute Tarentaise
2008-65- Approbation de la convention avec le Club Loisirs de Bourg Saint Maurice
2008-66- Information de l'assemblée délibérante quant à la modification des statuts du Parc National de la Vanoise (PNV)

Maison de l'Intercommunalité de Haute Tarentaise - BP 1 - 73707 SEEZ Cedex | Tel : 04 79 41 01 63 / Fax :04 79 41 06 77 / contact@hautetarentaise.fr

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