Les délibérations du Conseil Communautaire

sont visualisables et/ou téléchargeables en ligne

(cliquez sur la délibéartion de votre choix)

Délibérations prises lors du Conseil Comunautaire du 24 novembre 2008 :

2008-78-Convention de partenariat entre la maison de l'Intercommuanalité de Haute Tarentaise et la Cité Scolaire Saint Exupery

2008-79-Conventions de mise à disposition pour l'intervention d'enseignants de l'Ecole de Musique de HauteTarentaise auprès du SIVOM de Moutiers et de la Communauté de Communes du Canton d'Aime.

2008-80- Convention de mise à disposition pour l'intervention d'un enseignant de musique de Val d'Isère auprès de l'Ecole de Musique de Haute Tarentaise.

2008-81-Mise à disposition des locaux de l'Ecole de primaire de Tignes - Ecole de Musique.

2008-82-Débat d'orientation budgétaire

2008-83-Décision modificative n°2-Budget Principal

2008-84-Décision modificative n°2-Budget annexe "déchets des ménages et assimilés"

2008-85-Télétransmission des actes administratifs 

2008-86-Ajustement du tableau des effectifs

2008-87-Régime indemnitaire des agents de la maison de l'Intercommunalité de Haute Tarentaise

2008-88-Compte-épargne temps

2008-89-Calendriers des réunions de bureau et de conseil communautaire 2009

2008-90-Modification des horaires d'ouverture des décheteries de Haute Tarentaise

2008-91-Convention de mise à disposition de services-commune de Bourg-Saint-Maurice-Maison de l'Intercommunalité de Haute Tarentaise

2008-92-ZAC des Colombières-Acquisition de la parcelle AV 359

2008-93-Délègation de service public-Maison funéraire

2008-94-Croix Rouge-Attribution d'une subvention de 15 000 euros pour l'hiver 2008-2009 

2008-95-Déploiement de la télévision numérique terrestre en Haute Tarentaise