Les délibérations du Conseil Communautaire

sont visualisables et/ou téléchargeables en ligne

(cliquez sur la délibéartion de votre choix)

Délibérations prises lors du Conseil Comunautaire du 19 janvier 2009 :

2009-01 Modification de l'affectation des résultats 2007 du budget annexe de la maison funéraire

2009-02 Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l'exercice 2008 - Budget principal et budgets annexes

2009-03 Subventions 2009

2009-04 Budget Primitif 2009 - Budget principal

2009-05 Budget primitif 2009 - Déchets des ménages et assimilés 

2009-06 Budget primitif 2009 - abattoir 

2009-07 Budget primitif 2009 - Maison funéraire 

2009-08 Budget primitif 2009 - ZAC des Colombières

2009-09 Vote des taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) - Année 2009

2009-10 Vote des taux des taxes additionnelles - Année 2009

2009-11 Approbation du tableau des effectifs

2009-12 Création d'un poste d'adjoint d'animation de 1ère classe 

2009-13 Location de deux garages - Zone artisanale des Colombières 

2009-14 Modification du sentier d'intérêt communautaire

2009-15 Conventions de mise à disposition de services pour la collecte des déchets ménagers et assimilés pour les communes de Val d'Isère, de Villaroger et de Sainte Foy Tarentaise. 

2009-16 Collectif de défense et de développement des tribunaux d'Instance de Moutiers et de Saint Jean de Maurienne