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Démocratie participative
Question posée : Vous sentez-vous concerné par le recyclage des déchets ?
8 Sep 2010

8-18°C		9 Sep 2010

11-18°C





  


Les délibérations du Conseil Communautaire

sont visualisables et/ou téléchargeables en ligne

(cliquez sur la délibération de votre choix)

n°2009-55 Décision modificative n°4 -Budget Principal-

n°2009-56 Décision modificative n°3 - Budget Déchets des ménages et assimilés

n°2009-57 Approbation du tableau des effectifs

n°2009-58 Personnel -Repas des équipes de collecte-

n°2009-59 Rapport annuel d'activités 2008

n°2009-60 Avenant au contrat passé avec Eco-Folio

n°2009-61 Approbation du marché de collecte sélective du verre

n°2009-62 Convention de partenariat pour le Dôme Théâtre

n°2009-63 ZAC des Colombières -Approbation du cahier des charges techniques particluières-

n°2009-64 SMITOM -Approbation des nouveaux statuts-

 

 

Maison de l'Intercommunalité de Haute Tarentaise - BP 1 - 73707 SEEZ Cedex | Tel : 04 79 41 01 63 / Fax :04 79 41 06 77 / contact@hautetarentaise.fr

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