Les délibérations du Conseil Communautaire

sont visualisables et/ou téléchargeables en ligne

(cliquez sur la délibéartion de votre choix)

Délibérations prises lors du Conseil communautaire du 13 septembre 2010  :

- n°2010-47 Décision modificative n°3 - Budget "Déchets des ménages et assimilés"

- n°2010-48 Demande d'aide pour la réalisation de l'étude préalable aux travaux de restauration du ruisseau de l'Eglise dans le cadre du contrat de bassin versant "Isère en Tarentaise"

- n°2010-49 Approbation du programme cours d'eau 2011 et demande de subvention

- n°2010-50 Convention d'occupation pour les locaux du service Etoile