Les délibérations du Conseil Communautaire

sont visualisables et/ou téléchargeables en ligne

(cliquez sur la délibéartion de votre choix)

Délibérations prises lors du Conseil communautaire du 15 février 2010  :

- 2010-10 Reprise anticipée des résultats et affectation provisoire des résultats 2009 - Budget principal er annexes

- 2010-11 Subventions 2010

- 2010-12 Budget primitif 2010 - budget principal

- 2010-13 Budget primitif 2010 - Déchets des ménages et assimilés

- 2010-14 Budget primitif 2010 - Abattoir

- 2010-15 Budget primitif 2010 - Maison funéraire

- 2010-16 Budget primitif 2010 - ZAC des Colombières

- 2010-17 Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) - année 2010

- 2010-18 Vote des taux des taxes additionnelles - année 2010

- 2010-19 Convention de mise à disposition de services pour la collecte des déchets ménagers et assimilés pour les communes de Val d'Isère, de Tignes, de Villaroger et de Sainte Foy Tarentaise.