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Démocratie participative
Question posée : Vous sentez-vous concerné par le recyclage des déchets ?
5 Feb 2012

-8--3°C		6 Feb 2012

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2010-35 Modification du tableau des effectifs

2010-36 Rapport annuel d'activités 2009


2010-37 Décision modificative n°2 -Budget Déchets des ménages et assimilés"

2010-38 Convention de prestation informatique

2010-39 Désignation d'un représentant de la Maison de l'Intercommunalité de Haute Tarentaise au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Bourg Saint Maurice

2010-40 Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Tarentaise aides habitat"

2010-41 Schéma de cohérence territorial - Délibération pour l'approbation de l'initiative d'un SCOT Tarentaise

2010-42 Approbation du marché et autorisation donnée au Président de signer le marché de prestation de lavage et de désinfection de conteneurs semi-enterrés sur le canton de Bourg Saint Maurice

2010-43 Conventions d'occupation des locaux de l'Espace Jeunes de Bourg Saint Maurice

2010-44 Ecole de Musique - Convention d'utilisation des locaux situés à l'Ecole de Tignes

2010-45 Convention d'occupation de l'Hospice du Petit Saint Bernard à intervenir avec le GEIE du col du Petit Saint Bernard

2010-46 Zone d'aménagement concertée des Colombières

 

 

Maison de l'Intercommunalité de Haute Tarentaise - BP 1 - 73707 SEEZ Cedex | Tel : 04 79 41 01 63 / Fax :04 79 41 06 77 / contact@hautetarentaise.fr

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