Les délibérations du Conseil Communautaire

sont visualisables et/ou téléchargeables en ligne

(cliquez sur la délibéartion de votre choix)

Délibérations prises lors du Conseil communautaire du 25 janvier 2010  :

- 2010-01 Ecole de Musique - Convention de mise à disposition d'un professeur de musique à la Communauté de communes du Canton d'Aime

- 2010-02 Ecole de Musique - Conventions d'utilisation des locaux situés à l'Ecole de Sainte Foy Tarentaise et à l'Ecole de Tignes

- 2010-03 Modification statutaire : schéma de cohérence territorial (SCOT)

- 2010-04 Designation d'un représentant au sein du bureau de l'APTV en charge du SCOT

- 2010-05 Approbation du tableau des effectifs

- 2010-06 Convention avec le commune de Bourg Saint Maurice pour la mise en place d'enseignement spécialisé à destination des élèves en difficulté

- 2010-07 Sentier communautaire

- 2010-08 Elaboration et mise en oeuvre du contrat de bassin versant "Isère en Tarentaise"

- 2010-09 Approbation du programme 2010-2014 de travaux pour l'entretien des berges des cours d'eau - Demandes de subventions au Conseil général de la Savoie et à l'agence de l'eau Rhone Méditerranée.