Les délibérations du Conseil Communautaire

sont visualisables et/ou téléchargeables en ligne

(cliquez sur la délibéartion de votre choix)

Délibérations prises lors du Conseil communautaire du 29 octobre 2010  :

- 2010-51 Décision modificative n°3 - Budget principal

- 2010-52 Décision modificative n°4 - Budget principal

- 2010-53 Décision modificative n°5 - Budget principal

- 2010-54 Fixation du taux intercommunal d'abattement relatif à la fraction de taxe d'habitation transférée par le Département à compter de l'année 2011

- 2010-55 Présentation du projet de construction ou achat de garages pour le service de collecte des ordures ménagères

- 2010-56 Renouvellement du bail de location des garages techniques situés ZAC des Colombières - Commune de Bourg Saint Maurice

- 2010-57 Ecole de musique - Ouverture d'une antenne à Val d'Isère

- 2010-58 Autorisation donnée au Président ou à son représentant d'engager les négociations et à signer le dit acte de rétrocession de la voirire auprès de la commune de Bourg Saint Maurice

- 2010-59 Autorisation donnée au Président ou à son représentant d'engager les négociations en vue de l'échange de parcelles entre la Maison de l'Intercommunalité de Haute Tarentaise et la societé SOTARBAT.

- 2010-60 Examen du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

- 2010-61 Extension du périmètre du Syndicat Mixte de Tarentaise - Adhésion de la Communauté de communes Coeur de tarentaise, de la Communauté de communes des Vallées d'Aigueblanche, du SIVOM de Bozel Val Vanoise et des communes de Saint Bon, Les Allues et la Perrière au 1er janvier 2011.

- 2010-62 Désignation des délégués titulaires et suppléants au Syndicat Mixte de Tarentaise

- 2010-63 Marché de collecte des déchets dits "encombrants" sur la commune de Bourg Saint Maurice / Les Arcs - Avenant n°1