Les délibérations du Conseil Communautaire

sont visualisables et/ou téléchargeables en ligne

(cliquez sur la délibéartion de votre choix)

Délibérations prises lors du Conseil communautaire du 17 octobre 2011 :

2011-74Eléction des membres de la commission d'Appel d'Offres

2011-75 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres

2011-76 Représentants de la MIHT dans les organismes extérieurs

2011-77 Décision modificative n°2 - Budget principal

2011-78 Décision modificative 3 Budget "Déchets des ménages et assimilés"

2011-79 Décision modificative n°2 - Budget annexe "abattoir"

2011-80 Délégation de Service Publics - maison Funéraire

2011-81 Examen du rapport annuel sur le prix et la qualité du Service public d'élimination des déchets

2011-82 Convention de partenariat avec la cité scolaire Saint Exupéry

2011-83 Convention de prestation informatique avec la mairie de Bourg Saint Maurice

2011-84 Convention d'occupation des locaux de l'Espace Jeunes à Bourg Saint Maurice

2011-85 Convention d'occupation des locaux de l'Ecole de Musique à Bourg Saint Maurice

2011-86 Modification du tableau des effectifs

2011-87 Sentier Intervillages : Demande de subventions au Conseil général de la Savoie

2011-88 Ecole de Musique : Convention d'utilisation des locaux situés à l'Ecole de Musique de Tignes

2011-89 Conventions de mise à disposition pour l'intervention d'enseignants de l'Ecole de Musique de Haute Tarentaise auprès de la commune de Tignes et de Val d'Isère

2011-90 Election des membres au Syndicat Mixte de redynamisation de site de défense de Haute Tarentaise

2011-91Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres

2011-92 Approbation des contrats à intervenir avec la Caisse d'Allocation Familiales de la Savoie, avec le Conseil Général de la Savoie et l'Etat

2011-93 ZAC des Colombières : approbation de l'avant projet détaillé

1.