Les délibérations du Conseil Communautaire

sont visualisables et/ou téléchargeables en ligne

(cliquez sur la délibéartion de votre choix)

Délibérations prises lors du Conseil communautaire du 17 janvier 2011  :

- 2011-01 Débat d'orientation budgétaire 2011

- 2011-02 Calendrier des réunions de bureau et de conseil communautaire 2011

- 2011-03 Modification du tableau des effectifs de la Maison de l'Intercommunalité de Haute Tarentaise

- 2011-04 Approbation des conventions de mise à disposition de services pour la collecte des déchets ménagers de Tignes et Val d'Isère et la collecte des encombrants de Villaroger

-2011-05 Approbation de la convention de partenariat pour la mise en place de transports collectifs vers le DÔME Théâtre d'Albertville

- 2011-06 Approbation des conventions de participation financière pour l'organisation "Jazz en Tarentaise" avec le SIVOM de Moûtiers et la Communauté de communes du Canton d'Aime

- 2011-07 Approbation pour le renouvellement de la convention de prestation de service avec la CAF

- 2011-08 Approbation de la convention relative à l'occupation de certains locaux scolaires ou communaux par l'école intercommunale de musique

- 2011-09 Transports scolaires: tarifs pour la rentrée scolaire 2011-2012

- 2011-10 Centre culturel de Séez - Motion

- 2011-11 Classement du Vallon du Clou - Motion