Les délibérations du Conseil Communautaire sont visualisables et/ou téléchargeables en ligne (cliquez sur la délibéartion de votre choix) Délibérations prises lors du Conseil communautaire du 20 juin 2011 :
- 2011-49 Décision modificative n°1 - Budget principal - 2011-50 Décision modificative n°2 au budget annexe "Déchets des ménages et assimilés" - 2011-51 Annulation de créances - 2011-52 Admission en non valeur -2011-53 Opération budgétaire visant à acquérir une parcelle - 2011-54 Avis du Conseil Communautaire sur le Schéma départemental de la coopération intercommunale - 2011-55 Mandat spécial confié à des élus communautaires - 2011-56 Groupement de commande en vue de l'acquisition de défibrillateurs - 2011-57 Rapport annuel d'activités 2010 - 2011-58 Passage à la Télévision Numérique Terrestre : demande de fréquence - 2011-59 Approbation du règlement pour les évaluations départementales - 2011-60 Ecole de Musique : convention avec le département de la Savoie - 2011-61 Politique vélo : convention avec l'Assemblée des Pays de Tarentaise Vanoise en vue de la mise à disposition d'un agent. - 2011-62 : Environnement : Avenant au marché d'implantation des conteneurs semi-enterrés - 2011-63 ZAC des Colombières : Approbation de l'Avant Projet Détaillé
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