Les délibérations du Conseil Communautaire

sont visualisables et/ou téléchargeables en ligne

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Délibérations prises lors du Conseil communautaire du 28 novembre 2011  :

2011-94 : Décisions modificatives n°3 -Budget Abattoir

2011-95 : Décisions modificatives n°3 - Budget principal

2011-96 : Participation frais de chargé de mission à la SCA Abattoir et viande de Tarentaise

2011-97 : Débat d'orientations budgétaires

2011-98 : Convention de mise à disposition de services pour la collecte des ordures ménagères avec la commune de Villaroger

2011-99 : Convention de mise à disposition de services pour la collecte des ordures ménagères avec la commune de Tignes

2011-100 : Indemnités de conseil du receveur 2012

2011-101 : Perte sur créances irrecouvrables

2011-102 : Demande de subventions auprès des services de l'Etat pour la construction de garages pour le service de collecte des ordures ménagères

2011-103 : Demande de subventions auprès du Conseil général de la Savoie pour la construction de garages pour le service de collecte des ordures ménagères

2011-104 : Echanges de terrains MIHT / IOGNA FINANCES

2011-105 : Echanges de terrains MIHT / Monsieur MENGOLI

2011-106 : Rétrocession de la voirie, des réseaux, des espaces communs et des servitudes situés sur la ZAC des Colombières auprès de la Commune de Boug Saint Maurice

2011-107 : Délégations au Président pour passer les conventions pour la mise en vente d'ouvrages au Relais Information Services du Col du Petit Saint Bernard

2011-108 : Convention bagagerie 2010/2011

2011-109 : Organisation du service de bagagerie 2011/2012

2011-110 : Demande de subvention dans la cadre de la Politique Vélo

2011-111 : Calendrier des réunions de bureaux et de conseils communautaires de la Communauté de Communes

2011-112 : Constitution des commissions

2011-113 : Représentants de la Maison de l'Intercommunalité de Haute Tarentaise dans organismes extérieurs

2011-114 : Modification du tableau des effectifs

2011-115 : Contrat de redynamisation suite au départ du 7ème BCA

2011-116 : Convention avec la commune de Bourg Saint Maurice - Club loisirs

2011-117 : Convention MIHT avec la Communauté de Communes de Canton d'Aime / Transports au DÔME Théâtre

2011-118 : Demande de subvention auprès du Conseil régional pour le projet TIERSOT

2011-119 : Prolongation du bail des garages techniques situés ZAC des Colombières - Commune de Bourg Saint Maurice

2011-120 : Attribution du marché pour l'acquisition d'un porteur poids lourd

2011-121 : Modification du tableau des effectifs

2011-122 : Convention constitutive d'un groupement de commande avec la CCVA, la CCCA et la Commune de Champagny en Vanoise

2011-123 : Convention constitutive d'une entente intercommnale avec la CCVA, la CCCA et la Commune de Champagny en Vanoise

2011-124 :  Abattoir Haute Tarentaise :  Délibération sur le principe d'une Délégation de Service Public : "abattoir"

2011-125 : Désignation d'un représentant de la Maison de l'Intercommunalité de Haute Tarentaise au Conseil de Surveillance du centre hospitalier de Bourg Saint Maurice