Les délibérations du Conseil Communautaire sont visualisables et/ou téléchargeables en ligne (cliquez sur la délibéartion de votre choix)
Délibérations prises lors du Conseil communautaire du 9 mai 2011 : 2011-34 : Approbation des comptes administratifs 2010 Budget principal et budgets annexes 2011-35 : Approbation des comptes de gestion 2010 budget principal et budgets annexes 2011-36 : Reprise et affectation des résultats 2010 - Budget principal et budgets annexes 2011-37 : Décision modificative n°1 Budget DMA 2011-38: Décision modificative n°1 Budget abattoir 2011-39 : Décision modificative n°1 Budget ZAC des Colombières 2011- 40 : Perte sur créance irrécouvrable 2011-41 : Modifications du tableau des emplois 2011-42 : Programme d'entretien des berges des cours d'eau : demande de subventions à la région Rhône Alpes 2011-43 : Demande de subvention pour la réalisation d'un schéma directeur intercommunal d'alimentation en eau potable 2011-44 : Approbation des tarifs de l'Ecole de Musique pour l'année 2011/2012 2011-45 : Approbation des tarifs de l'Espace jeunes pour l'année 2011/2012 2011-46 : Sentier communautaire : demande de subventions au département de la Savoie 2011-48 : Demande de subvention au Département de la Savoie et à la Région Rhône Alpes
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