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Démocratie participative
Question posée :
Vous sentez-vous concerné par le recyclage des déchets ?

18 May 2012

11-20°C
19 May 2012

11-23°C






 


Les délibérations du Conseil Communautaire

sont visualisables et/ou téléchargeables en ligne

(cliquez sur la délibéartion de votre choix)

 


Délibérations prises lors du Conseil communautaire du 23  janvier 2012  :

2012-01 Approbation des conventions de participation financière pou l'organisation de "Jazz en Tarentaise" pour l'année 2012 avec le SIVOM de Moûtiers et la Communauté de Communes d'Aime.

2012-02
Approbation des conventions de participation financière pou l'organisation de "Jazz en Tarentaise" pour l'année 2011 avec le SIVOM de Moûtiers et la Communauté de Communes d'Aime.

2012-03 Convention avec la commune de Bourg Saint Maurice - Club loisirs.

2012-04 Convention de mise à disposition de services pour la collecte des ordures ménagères avec la commune de Val d'Isère.

2012-05 Approbation du programme cours d'eau 2012 et demande de subventions.

2012-06 Subventions 2012.


2012-07 Budget primitif 2012 - Approbation.

 

Maison de l'Intercommunalité de Haute Tarentaise - BP 1 - 73707 SEEZ Cedex | Tel : 04 79 41 01 63 / Fax :04 79 41 06 77 / contact@hautetarentaise.fr

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