Séances du Conseil Communautaire

Il est l’organe délibérant de l’établissement public. Il réunit régulièrement les conseillers communautaires lors de cette assemblée ouverte au public. Les décisions prises sont adoptées par délibérations qui seront soumises à la Sous-préfecture pour contrôle de la légalité.

Ils ont lieu environ tous les deux mois.
L’ordre du jour est disponible sur cette page une semaine avant.
Les délibérations sont disponibles sur cette page une semaine après environ.

Prochain Conseil Communautaire

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le mercredi 15 mai 2024 à 18h. La salle sera communiquée ultérieurement. Ordre du jour à venir.

Retour sur le dernier Conseil Communautaire

Consultez le Procès-verbal du Conseil communautaire en date du 26 janvier 2024, approuvé au Conseil Communautaire du 22 mars 2024.

Les délibérations

Les délibérations antérieures au 11 avril 2022 sont disponibles auprès du secrétariat : administration@hautetarentaise.fr

Conseil communautaire du 22/03/2024

Délibérations approuvées du Conseil du 22 mars 2024: 2024-44 JEUNESSE Aide au financement brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) (164.19 Ko); 2024-43 JEUNESSE - Convention d'objectifs et de partenariat entre la CCHT et la MLJT (585.63 Ko); 2024-42 TRANSPORTS SCOLAIRES - Bilan contradictoire AURA CCHT 2023-2024 (793.16 Ko); 2024-41 MOBILITES Attribution marché ligne de transports en commun BSM Séez (192.69 Ko); 2024-40 TOURISME - Gestion de l'Hospice du petit Saint-Bernard (689.67 Ko); 2024-39 EDM - Actualisation des tarifs école de musique (215.84 Ko); 2024-38 APTV - Transformation APTV en EPAGE (346.63 Ko); 2024-37 ENVIRONNEMENT - Contrats de reprise des matériaux emballages ménagers (6.42 Mo); 2024-36 RH - Actualisation du tableau des effectifs (248.43 Ko); 2024-35 RH - Création emplois non permanents accroissement saisonnier (123.73 Ko); 2024-34 RH- Versement prime de revalorisation salariales travailleurs sociaux et medico sociaux (130.65 Ko); 2024-33 FINANCES - Pertes sur créances irrécouvrables - Admission en non valeur (147.35 Ko); 2024-32 FINANCES - Constitution de provisions pour créances douteuses (105.97 Ko); 2024-31 FINANCES - Attribution de la subvention d'équilibre au budget annexe tourisme (103.64 Ko); 2024-30 FINANCES - Attribution de la subvention d'équilibre au budget annexe transports (100.82 Ko); 2024-29 FINANCES - Attribution de la subvention d'équilibre au budget annexe maison funéraire (103.91 Ko); 2024-28 FINANCES - Attribution de la subvention d'équilibre au budget annexe abattoir (106.37 Ko); 2024-27 FINANCES - Attribution des subventions aux associations pour l'année 2024 (137.76 Ko); 2024-26 FINANCES - Budget primitif 2024 - Budget annexe Tourisme (1.02 Mo); 2024-25 FINANCES - Budget primitif 2024 - Budget annexe Transports (526.09 Ko); 2024-24 FINANCES - Budget primitif 2024 - Budget annexe maison funéraire (582.86 Ko); 2024-23 FINANCES - Budget primitif 2024 - Budget annexe abattoir (575.04 Ko); 2024-22 FINANCES - Budget primitif 2024 - Budget principal (1.12 Mo); 2024-21 FINANCES - Fixation du montant du produit de la taxe GEMAPI pour 2024 (166.37 Ko); 2024-20 FINANCES - Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2024 (120.37 Ko); 2024-19 FINANCES - Vote des taux de la fiscalité locale pour 2024 (114.79 Ko)

Conseil communautaire du 26/01/2024

Délibérations approuvées du conseil du 26 janvier 2024: 2024-18 TOURISME - Convention de partenariat réhabilitation voies sur les sites escalade de Sainte Foy Tarentaise (362.36 Ko); 2024-17 TOURISME - Convention de partenariat réhabilitation de voies sur les sites escalade de Montvalezan (373.28 Ko); 2024-16 TOURISME - Convention de partenariat réhabilitation de voies sur les sites escalade de Bourg Saint Maurice (419.25 Ko); 2024-15 ECONOMIE - Dérogation à la règle du repos dominical Syndicat de copropriété VERSANTS SUD (343.4 Ko); 2024-14 ECONOMIE - Dérogation à la règle du repos dominical Syndicat de copropriété ADRET 4 (629.45 Ko); 2024-13 ECONOMIE - Dérogation à la règle du repos dominical Syndicat de copropriété ADRET 3 (610.43 Ko); 2024-12 ENVT - Contrat european product recycling (EPR) - Reprise des gros de magasins GM (1.02) (1.32 Mo); 2024-11 HABITAT - Lancement de la procédure du PLH du territoire de la Haute-Tarentaise (261.35 Ko); 2024-10 RH - Convention de rupture conventionnelle_anonyme (373.89 Ko); 2024-09 RH - Modification du tableau des effectifs (246.59 Ko); 2024-08 RH - Création emploi permanent de technicien eau et assainissement (149.96 Ko); 2024-07 RH - Création emploi permanent assistant enseignement artistique principal de 2ème classe (146.02 Ko); 2024-06 RH - Convention adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion de la Savoie (476.18 Ko); 2024-05 RH - Convention adhésion au service intérim du centre de gestion de la Savoie (629.32 Ko); 2024-04 RH - Modification attribution indemnité de suivi et orientation des élèves ISOE (231.25 Ko); 2024-03 ADMINISTRATION GENERALE - Transformation du syndicat mixte APTV en EPAGE (458.87 Ko); 2024-02 ADMINISTRATION GENERALE Modification des statuts de la communauté de communes de Haute-Tarentaise (152.77 Ko); 2024-01 FINANCES - Rapport d'orientation budgétaire 2024 (1.71 Mo)

Conseil communautaire du 07/12/2023

Délibérations approuvées du conseil du 07 décembre 2023: 2023-155 MOTION de soutien à la commune de Val d'Isère pour l'organisation d'épreuves de ski aux JO d'hiver 2030 (123.78 Ko); 2023-154 CULTURE - Accès aux médiathèques de la Haute-Tarentaise (167.07 Ko); 2023-153 MOBILITE - Mutualisation de la ligne villages hiver avec la ligne régulière S80 de la région AURA (905.03 Ko); 2023-152 MOBILITE - Mise en place d’une navette Bourg Saint Maurice Séez et gestion de la ligne des Ecudets par la CCHT (811.65 Ko); 2023-151 TOURISME - Convention de partenariat relative au service de bagagerie pour la saison d'hiver 2023-2024 (232.05 Ko); 2023-150 DEV Convention intervention et portage foncier ZA du Truc EPFL (359.61 Ko); 2023-149 ENVT - Convention pour la gestion des huiles alimentaires usagées TRIALP (753.12 Ko); 2023-148 ENVT - Contrat recyclage des journaux magasines et prospectus provenant des collectes selectives des ménages (350.57 Ko); 2023-147 ENVT - Mise à disposition des services municipaux pour la collecte des encombrants commune de Villaroger (243.45 Ko); 2023-146 ENVT -Mise à disposition des services municipaux pour la collecte des déchets sur la commune de VI (599.82 Ko); 2023-145 ENVT - Mise à disposition des services municipaux pour la collecte DMA commune de Tignes (680.23 Ko); 2023-144 EAU et ASSt - Principe transfert compétences eau et assainissement. (903.06 Ko); 2023-143 DM2 Budget Tourisme (161.51 Ko); 2023-142 DM2 Budget Principal (222.12 Ko); 2023-141 FINANCES - Contrat de DSP Maison Funéraire (14.59 Mo); 2023-140 FINANCES Reversement de la DGF (111.03 Ko); 2023-139 FINANCES - Actualisation la DGFT (148.92 Ko); 2023-138 FINANCES - Répartition FPIC (4.58 Mo); 2023-137 RH - Modification participation prévoyance (152.15 Ko); 2023-136 RH - Modification participation à la protection sociale complémentaire santé (158.24 Ko)

Conseil communautaire du 04/10/2023

Délibérations approuvées du conseil du 04 octobre 2023: 2023-135 MOTION de soutien à la candidature des régions AURA et SUD aux JO d'hiver 2030 (162.89 Ko); 2023-134 MAISON FUNERAIRE - Présentation du rapport d'activité 2022 sur la gestion par DSP de la maison funéraire (771.56 Ko); 2023-133 TRI ENVT - Convention de prise en charge des couts de transports des OM (390.42 Ko); 2023-132 TRI ENVT - Présentation du rapport d'activité 2022 sur le prix et la gestion des déchets (2.99 Mo); 2023-131 TRANSPORTS SCOLAIRES - Convention circuit 0123 Lavachet (759.19 Ko); 2023-130 JEUNESSE - Contrat territorial jeunesse (2.62 Mo); 2023-129 TOURISME - Convention de partenariat entre la CCHT et l'association Jupes Vertes - Etincelle festival 2023 (262.76 Ko); 2023-128 TOURISME - Convention d'objectifs entre la CCHT et l'association Winterfest - Xplore festival 2023 (301.72 Ko); 2023-127 ACCESSIBILITE Adoption de la charte pour une montagne de confort (2.27 Mo); 2023-126 RH - Modification du tableau des effectifs (266.88 Ko); 2023-125 RH - Création d'un emploi - Dispoitif parcours emploi compétences (311.45 Ko); 2023-124 RH - Création d'un emploi permanent adjoint animation principal (194.69 Ko); 2023-123 RH - Création d'un emploi permanent d'assistant comptable (168.74 Ko); 2023-122 FINANCES - Réglement d'attribution des subventions aux associations (1.1 Mo); 2023-121 FINANCES - Attribution du marché de collecte et transport du verre (158.52 Ko); 2023-120 FINANCES - Attribution du marché de fourniture de carburant (146.79 Ko); 2023-117 FINANCES - Décision modificative n°1 - Budget maison funéraire (189.46 Ko); 2023-116 FINANCES - Décision modificative - Budget tourisme (221.32 Ko); 2023-115 FINANCES - Décision modificative n°1 - Budget principal (224.63 Ko); 2023-114 FINANCES - Modification de la durée d'amortissement des immobilistations incorporelles et corporelles Tourisme (194.74 Ko); 2023-113 FINANCES - Modification de la durée d'amortissement des immobilisations incorporelles et corporelles (194.82 Ko); 2023-112 FINANCES - Adoption du réglement budgétaire et financier (1.06 Mo); 2023-111 FINANCES - Adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2024 - Budget tourisme (192.88 Ko); 2023-110 FINANCES - Adoption de la nomenclature budgétaire M57 au 1er janvier 2024 - Budget principal (193.91 Ko)

Conseil communautaire du 30/06/2023

Délibérations approuvées du conseil du 30 juin 2023: 2023-99 Participation financière de la CCHT à l'évènement Mountain Shaker édition 2023 Tignes (223.07 Ko); 2023-98 Convention de partenariat relative au service de bagagerie pour la saison d'été 2023 (207.67 Ko); 2023-97 Convention de partenariat entre l'agence auvergne Rhône Alpes Entreprises et la CCHT (423.81 Ko); 2023-96 Sollicitation d'une aide financière du conseil départemental de la savoie - Réalisation de travaux abattoir (122.63 Ko); 2023-95 Convention de mise à disposition de service pour l'entretien et le balisage du sentier d'intérêt communautaire Tignes-8 (477.06 Ko); 2023-94 Budget supplémentaire - Budget annexe Tourisme Haute-Tarentaise (1.35 Mo); 2023-93 Reprise et affectation définitive des résultats de l'exercice 2022 - Budget annexe Tourisme Haute-Tarentaise (118.68 Ko); 2023-92 Approbation du compte administratif 2022 - Budget annexe Tourisme Haute-Tarentaise (1.45 Mo); 2023-91 Approbation du compte de gestion 2022 - Budget annexe Tourisme Haute-Tarentaise (322.76 Ko); 2023-90 Budget supplémentaire 2023 - Budget annexe transports (586.65 Ko); 2023-89 Reprise et affectation définitive des résultats de l'exercice 2022 - Budget annexe transports (113.04 Ko); 2023-88 Approbaton du compte administratif 2022 - Budget annexe transports (572.81 Ko); 2023-87 Approbation du compte de gestion 2022 - Budget annexe transports (257.17 Ko); 2023-86 Budget supplémentaire 2023 - Budget annexe maison funéraire (572.47 Ko); 2023-85 Reprise et affectation définitive des résultats de l'exercice 2022 - Budget annexe maison funéraire (119.25 Ko); 2023-84 Approbation du compte administratif 2022 - Budget annexe maison funéraire (576.36 Ko); 2023-83 Approbation du compte de gestion 2022 - Budget annexe maison funéraire (257.73 Ko); 2023-82 Budget supplémentaire 2023 - Budget annexe abattoir (635.99 Ko); 2023-81 Reprise et affectation définitive des résultats de l'exercice 2022 - Budget annexe abattoir (114.06 Ko); 2023-80 Approbation du compte administratif - Budget annexe abattoir (591.31 Ko); 2023-79 Approbation du compte de gestion 2022 - Budget annexe abattoir (274.68 Ko); 2023-78 Budget supplémentaire 2023 - Budget principal (1.39 Mo); 2023-77 Reprise et affectation définitive des résultats de l'exercice 2022 - Budget principal (116.32 Ko); 2023-76 Approbation du compte administratif 2022 et constation des restes à réaliser - Budget principal (1.78 Mo); 2023-75 Approbation du compte de gestion 2022 - Budget principal (495.91 Ko); 2023-74 Convention d'adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire du CDG73 (434.72 Ko); 2023-73 Convention d'adhésion relative à la désignation d'un référent déontologue des élus locaux du CDG73 (412.49 Ko); 2023-72 Présentation du rapport d'activité de la CCHT 2022 (8.42 Mo); 2023-109 Convention de subvention exceptionnelle en faveur de l'ADMR de BSM (235.8 Ko); 2023-108 Organisation et tarification mini séjours été 2023 (255.74 Ko); 2023-107 Présentation du rapport d'activité 2022 de la commission intercommunale pour l'accessibilité (528.7 Ko); 2023-106 Participation financière de la CCHT - Xplore Film Tour (209.01 Ko); 2023-105 Participation financière de la CCHT - Collectif Mineurs de fond (1.65 Mo); 2023-104 Participation financière de la CCHT - Musica Ricercata (231.92 Ko); 2023-103 Participation financière de la CCHT - Festival de Musique des Arcs (231.92 Ko); 2023-102 Participation financière de la CCHT - Association Musique et Patrimoine en Tarentaise (528.47 Ko); 2023-101 Mutualisation de la ligne village été avec la ligne régulière de la région AURA - Ajout d'un financeur (287.01 Ko); 2023-100 Participation financière de la CCHT aux championnats de france de VTT de descente édition 2023 BSM (231.41 Ko)

Conseil communautaire du 16/05/2023

Délibérations approuvées du conseil du 16 mai 2023: 2023-71 JEUNESSE - Séjour adolescents été 2023 (175.51 Ko); 2023-70 MOBILITE - Mutualisation de la ligne villages été avec la ligne régulière de la région AURA (301.42 Ko); 2023-69 MOBILITE - Mise en place d'une stratégie d'incitation à la pratique du covoiturage (129.7 Ko); 2023-68 MOBILITE - Lancement d'un marché d'études préalables à la maitrise d'oeuvre pour la requalification du PEM de BSM (155.02 Ko); 2023-67 TOURISME - Convention de partenariat tripartite_réhabilitation site d'escalade Tignes (262.33 Ko); 2023-66 TOURISME - Convention de partenariat tripartite_réhabilitation sites d'escalade de Bourg Saint Maurice (327.86 Ko); 2023-65 CULTURE - Participation financière de la CCHT au projet d'éducation artistique et culturelle de la commune de Bourg Saint Maurice (182.05 Ko); 2023-64 CULTURE - Convention de partenariat 2023 entre la CCHT et la FACIM (208.2 Ko); 2023-63 CULTURE - Convention de partenariat 2023 entre la CCHT et l'association Dôme Théatre (171.2 Ko); 2023-62 CULTURE - Convention de partenariat 2023 entre la CCHT et l’association Tabaze musique (238.32 Ko); 2023-61 ECOLE DE MUSIQUE - Approbation de la grille tarifaire 2023-2024 de l'école de musique de Haute-Tarentaise (204.46 Ko); 2023-60 ECOLE DE MUSIQUE - Actualisation du règlement intérieur de l'école de Musique de Haute-Tarentaise (531.98 Ko); 2023-59 ST - Convention adhésion GIP RGD (1.19 Mo); 2023-58 ST - Convention de mise à disposition de services pour l'entretien et le balisage du sentier intervillages Séez (490.12 Ko); 2023-57 ST - Convention de mise à disposition des services pour entretien et balisage sentier intervillage Val d'Isère (504.18 Ko); 2023-56 ST - Prescription d'une procédure de révision allégée du PLU de Villaroger - aménagement et extension de la ZAE du TRUC (169.52 Ko); 2023-55 ST - Convention de mise à disposition de personnel entre la communauté de communes de Haute-Tarentaise et l'APTV (678.48 Ko); 2023-54 RH - Modification tableau effectifs (219.63 Ko); 2023-53 RH - Création d'un emploi permanent de technicien chargé mission Tourisme (137.11 Ko); 2023-52 RH - Création d'un emploi permanent de technicien chargé mission Mobilité (136.39 Ko); 2023-51 RH - Création d'un emploi permanent d'assistant communication et graphiste (135.55 Ko); 2023-50 RH - Création d'un emploi permanent d'assistant territorial d'enseignement artistique 1ère classe_trompette (133.76 Ko); 2023-49 RH - Création d'un emploi permanent d'assistant territorial d'enseignement artistique_formation musicale (134.07 Ko); 2023-48 RH - Création d'un emploi permanent assistant territorial d'enseignement artistique_professeur de clarinette (134.05 Ko); 2023-47 RH - Organisation du temps de travail des agents de la Communauté de communes de Haute-Tarentaise (262.79 Ko)

Conseil communautaire du 22/03/2023

Délibérations approuvées du conseil du 22 mars 2023: 2023-46 Jeunesse - Aide au financement BAFA et BAFD (142.16 Ko); 2023-45 Eau Assainissement - Etude complémentaire transfert des compétences eau et assainissement (139.9 Ko); 2023-44 Mobilité - Lancement d'un marché AMO pour l'étude de faisabilité d'un projet global de mobilité décarbonée (153.29 Ko); 2023-43 Mobilité - Déclaration sans suite du marché AMO pour la création d'un ascenseur valéen BSM Séez La Rosière (144.77 Ko); 2023-42 Transports scolaires - Bilan contradictoire des recettes encaissées entre la région AURA et l'AO2 (435.31 Ko); 2023-41 Tourisme - Lancement marché AMO pour l'étude et la faisabilité d'une boucle VTTAE en Haute-Tarentaise (127.77 Ko); 2023-40 Tourisme - Sollicitation d'une aide financière du département de la Savoie - Développement de l'offre de service vélo (754.17 Ko); 2023-39 Tourisme - Convention de partenariat pour le trophée du coureur le plus combatif du Tour de l'Avenir (472.31 Ko); 2023-38 Tourisme - Convention de participation aux frais de production du direct télévisé de l'étape du Tour de l'Avenir 2023 (318.46 Ko); 2023-37 Tourisme - Convention pour l'accueil du Tour de l'Avenir en Haute-Tarentaise 2023 (335.7 Ko); 2023-36 Services techniques - Convention d'adhésion au GIP RGD (3.68 Mo); 2023-35 Service étoile - Approbation du nouveau réglement intérieur du transport à la demande et des tarifs 2023 (1.04 Mo); 2023-34 Service étoile - Approbation du nouveau réglement intérieur du portage de repas et des tarifs 2023 (656.32 Ko); 2023-33 RH - Avenant à la convention pour l'intervention du CDG73 sur les dossiers de retraites CNARCL (306.42 Ko); 2023-32 RH - Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité (135 Ko); 2023-31 RH - Modification du tableau des effectifs (197.32 Ko); 2023-30 Finances - Lancement procédure de DSP pour la gestion par affermage de la maison funéraire de BSM (162.03 Ko); 2023-29 Finances - Attribution de la subvention d'équilibre au budget annexe tourisme (103.5 Ko); 2023-28 Finances - Attribution de la subvention d'équilibre au budget annexe transports (105.46 Ko); 2023-27 Finances - Attribution de la subvention d'équilibre au budget annexe maison funéraire (107.02 Ko); 2023-26 Finances - Attribution de la subvention d'équilibre au budget annexe abattoir (100.39 Ko); 2023-25 Finances - Attribution des subventions aux associations pour l'année 2023 (130.3 Ko); 2023-24 Finances - Budget prmitif 2023 - Budget annexe tourisme (1.37 Mo); 2023-23 FINANCES - Budget primitif 2023 - Budget annexe Transports (562.6 Ko); 2023-22 FINANCES - Budget primitif 2023 - Budget annexe maison funéraire (608.02 Ko); 2023-21 FINANCES - Budget primitif 2023 - Budget annexe abattoir (591.15 Ko); 2023-20 FINANCES - Budget primitif 2023 - Budget principal (1.44 Mo); 2023-19 Finances - Fixation du montant de la taxe GEMAPI 2023 (156.23 Ko); 2023-18 Finances - Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour l'année 2023 (120.56 Ko); 2023-17 Finances - Vote des taux de la fiscalité locale (taxes additionnelles) pour l'année 2023 (112.16 Ko)

Conseil communautaire du 25/01/2023

Délibérations approuvées du conseil du 25 janvier 2023: 2023-16 JEUNESSE - Délibération protocole Comité ski Collège St Exupéry BSM (527.42 Ko); 2023-15 JEUNESSE - Réglement intérieur et tarification Tignes (486.58 Ko); 2023-14 JEUNESSE - Mise à disposition ALSH Tignes CCHT (367.72 Ko); 2023-13 JEUNESSE - Réglement intérieur Bourg-Saint-Maurice (336.91 Ko); 2023-12 JEUNESSE - Mise à disposition ALSH BSM CCHT (578.78 Ko); 2023-11 ENVT - Délibération Avenants pour la reprise des matériaux fibreux et des matières plastiques - PAPREC (300.32 Ko); 2023-10 ENVT Délibération Avenants pour la reprise des matériaux carton PCNC et gros de magasin - EPR (420.04 Ko); 2023-09 ENVT - Délibération Avenant n°2 au contrat de reprise papier carton - REVIPAC (183.05 Ko); 2023-08 ENVT - Délibération Avenant n°1 au contrat de reprise dfilière verre 2023 - O-I France SAS (295.34 Ko); 2023-07 ENVT Délibération- Avenant n°1 au contrat de reprise option filières - ARCELORMITTAL France reprise de l'acier (174.61 Ko); 2023-06 ENVT - Délibération Avenant au contrat de reprise option filière - AFFIMET Reprise de l'aluminium (1.24 Mo); 2023-05 ENVT - Délibération mise à disposition des services municipaux pour la collecte DMA Communes de Tignes (525.87 Ko); 2023-04 ENVT - Convention de partenariat avec l'APTV 2023 - 2027 Contrat d'Objectif Territorial (COT) (522.47 Ko); 2023-03 RH - Modification tableau effectifs (221.97 Ko); 2023-02 RH - Avenant à la convention d'adhésion au service de calcul des allocations d'aide au retour à l'emploi (205.95 Ko); 2023-01 FINANCES - ROB 2023 (1.34 Mo)

Conseil communautaire du 29/11/2022

Délibérations approuvées du conseil du 29 novembre 2022: 2022-99 FINANCES - Attribution du marché de fourniture de tickets restaurant pour les agents de la CCHT (124.4 Ko); 2022-98 Opération de Revitalisation Territoriale - Convention Cadre (5.63 Mo); 2022-97 ENVT - Contrat pour la reprise er le recyclage des standards des modèles transitoires de tri plastique (1.12 Mo); 2022-96 ENVT - Convention de mise à disposition des services municipaux pour la collecte DMA commune de Villaroger (246.2 Ko); 2022-95 ENVT - Convention de mise à disposition des services municipaux pour la collecte DMA commune de Val d'Isère (454.57 Ko); 2022-94 ENVT - Avenant Convention de mise à disposition des services municipaux pour la collecte DMA commune de Tignes (232.86 Ko); 2022-93 GEMAPI - Élection des membres siégeant pour la carte de compétence GEMAPI à l'APTV (183.1 Ko); 2022-92 GEMAPI - Approbation de la modification des statuts de l’APTV et de l’adhésion à la carte de compétence 3 (1.51 Mo); 2022-117 JEUNESSE - Avenant au Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 (124.43 Ko); 2022-116 CULTURE - Participation financière supplementaire de la CCHT à Musique et Patrimoine en Tarentaise (112.41 Ko); 2022-115 TOURISME - Convention de partenariat relative au service de bagagerie pour la saison d'hiver 2022-2023 (328.7 Ko); 2022-114 DVT ECONOMIQUE - Validation de la candidature Tarentaise Arlysère Maurienne au programme LEADER 2023-2027 (422.47 Ko); 2022-113 DVT ECONOMIQUE - Convention de partenariat avec l'agence Auvergne Rhône Alpes Entreprises (447.2 Ko); 2022-112 Transports & mobilité - Convention de délégation de compétence Ligne Villages saison hiver 2022-2023 (1004.73 Ko); 2022-111 JEUNESSE - Approbation Contrat cadre Convention Territoriale Globale (CTG) (803.6 Ko); 2022-110 RH Convention de mise à disposition partielle enseignants de chant (240.03 Ko); 2022-109 RH - Convention de mise à disposition partielle enseignants de cuivres (250.73 Ko); 2022-108 RH - Modification du tableau des effectifs (192.1 Ko); 2022-107 RH - Suppression et création d'un permanent d'un assistant d'enseignement artistique (171.31 Ko); 2022-106 RH - Mise en place des tickets restaurants pour les agents de la CCHT (152.62 Ko); 2022-105 RH Modification du RIFSEEP - Indemnités et primes (1.06 Mo); 2022-104 FINANCES - Convention avec la commune de BSM relative à la refacturation des charges fonctionnement RASED & ULIS (379.39 Ko); 2022-103 FINANCES - Pertes sur créances irrécouvrables - Admissions en non valeur (160.93 Ko); 2022-102 FINANCES - Constitution de provisions pour créances douteuses (109.39 Ko); 2022-101 FINANCES Décision Modificative n°3 - Budget Principal (178.62 Ko); 2022-100 FINANCES - Souscription d'un contrat de prêt de 1 120 000 euros - Ajustement du taux (110.38 Ko)

Conseil communautaire du 28/09/2022

Délibérations approuvées du conseil du 28 septembre 2022: 2022-91 SERVICE ETOILE - Convention avec la commune de Séez concernat la livraison de repas pour la restauration scolaire (267.3 Ko); 2022-90-SERVICE ETOILE - Convention de partenariat pour le fonctionnement de l'accueil de jour - Avenant n°1 (458.1 Ko); 2022-89 CULTURE - Convention de partenariat entre la CCHT et le Dôme Théatre pour participation financiere programmation spectacl (160.68 Ko); 2022-88 CULTURE - Convention de partenariat entre la CCHT et la compagnie Les trétaux de Blaise pour participation financiere pro (177.27 Ko); 2022-87 TOURISME - Convention tripartite relative au service de bagagerie pour la saison d'hiver 2022-2023 (351.89 Ko); 2022-86 MAISON FUNERAIRE - Présentation du rapport d'activités 2021 DSP Maison Funéraire (945.47 Ko); 2022-85 ENVIRONNEMENT Approbation contrat de reprise des jouets ecomobilier (1.98 Mo); 2022-84 ENVIRONNEMENT - Approbation Projet de contrat relatif aux lampes usagées et aux (DEEE) collectés (3.26 Mo); 2022-83 ENVIRONNEMENT Rapport d'activité 2021 sur le prix et la gestion des déchets sur le territoire de la Haute-Tarentaise (119.03 Ko); 2022-83 ANNEXE - Rapport 2021 sur le prix et la qualité du service de gestion des déchets (3.42 Mo); 2022-82 GEMAPI - Avenant n°1 au marché de maitrîse d'ouvrage pour la réfection du canal de l'Isère à Val d'Isère (269.21 Ko); 2022-81 GEMAPI AVENANT N°3 au marché de travaux de la réparation du canal de l'Isère sur la commune de Val d'Isère (290.74 Ko); 2022-80 GEMAPI avenant n°1 marche EDD, constitution du dossier d’autorisation du systeme d’endiguement de l’Isere a Val d’Isere (397.04 Ko); 2022-79 GEMAPI - Réalisation de travaux de confortment du système d'endiguement de l'Arbonne (180.63 Ko); 2022-78 FINANCES - Reversement de la Dotation Touristique 2022 aux communes bénficiaires (DGF) (112.85 Ko); 2022-77 FINANCES - Répartition du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales 2022 (164.25 Ko); 2022-76 FINANCES Décision Modificative n°2 - Budget Principal (156.43 Ko); 2022-75 FINANCES - Souscription d'un contrat de prêt de 1 120 000 euros (118.88 Ko); 2022-74 FINANCES - Décision Modificative n°1 - Budget Principal (159.64 Ko); 2022-73 Ressources Humaines - DETERMINATION DES CRITERES DE L’ENTRETIEN PROFESSIONNEL (350.36 Ko); 2022-72 Ressources Humaines - Approbation du tableau des effectifs au 06.09.2022 (205.31 Ko); 2022-71 ANNEXE Rapport d'activité 2021 de la Communauté de Communes Haute-Tarentaise (7.12 Mo); 2022-71 ADMINISTRATION GENERALES - Présentation du rapport d'activité 2021 de la CCHT (120.03 Ko)

Conseil communautaire du 29/06/2022

Délibérations approuvées du conseil du 29 juin 2022: 2022-70 Accord de principe pour l'organisation de la compétence GEMAPI et du grand cycle de l'eau sur le bassin de la Tarentaise (329.22 Ko); 2022-69 Approbation du PLPDMA 2022-2027 (5.32 Mo); 2022-68 Versement d'une prime de revalorisation salariale pour certains travailleurs sociaux et médico-sociaux (159.08 Ko); 2022-67 Approbation du tableau des effectifs de la CCHT (226.01 Ko); 2022-66 Approbation organisation et grille tarifaire - Séjour à la découverte de Paris (194.13 Ko); 2022-65 Approbation organisation et grille tarifaire - Mini séjours été 2022 (245.71 Ko); 2022-64 Convention de partenariat pour le trophée du coureur le plus combatif du Tour de l'Avenir (346.17 Ko); 2022-63 Convention de participation aux frais de production du direct Tv de l'étape du Tour de l'avenir 2022 (210.53 Ko); 2022-62 Approbation de la convention d'objectifs relative au XPLORE ALPES FESTIVAL - Edition 2022 (244.29 Ko); 2022-61 Attribution du marché de travaux d'aménagement de la 5ème section de l'itinéraire cyclable (150.03 Ko); 2022-60 Avenant à la convention autorisant l'aménagement de le 5ème section de l'itinéraire cyclable (335.79 Ko); 2022-59 Transports scolaires 2021-2022 - Bilan contradictoire des recettes encaissées entre la Région AURA et l'AO2 (427.8 Ko); 2022-58 Participation financière de la CCHT - Concert G. CAPUÇON (425.85 Ko); 2022-57 Convention de partenariat entre la CCHT et l'Association TABAZE MUSIQUE (248.16 Ko); 2022-56 Convention de partenariat entre la CCHT et la Fondation FACIM (190.75 Ko); 2022-55 Convention de partenariat entre la CCHT et l'Association Musique et Patrimoine en Tarentaise (312.36 Ko); 2022-54 Convention de partenariat entre la CCHT et le Collectif Mineurs de Fond (246.04 Ko); 2022-53 Convention de partenarait entre la CCHT et le Festival de Musique des Arcs (213.92 Ko); 2022-52 Approbation grille tarifaire 2022-2023 Ecole de musique Haute-tarentaise (211 Ko); 2022-51 Attribution d'une subevntion à l'association PLURISOINS (123.91 Ko); 2022-50 Reprise et affectation des résultats de l'exercice 2021 - Budget annexe Tourisme Haute-Tarentaise (134.76 Ko); 2022-49 Vote du compte administratif 2021 - Budget annexe Toursime Haute Tarentaise (1.47 Mo); 2022-48 Approbation du compte de gestion 2021 - Budget annexe Tourisme Haute-Tarentaise (130.52 Ko); 2022-47 Reprise et affectation définitve des résultats de l'exercice 2021 - Budget Transports (131.61 Ko); 2022-46 Vote du compte administratif 2021 - Budget annexe Transports (578.94 Ko); 2022-45 Approbation du compte de gestion 2021 - Budget annexe Transports (123.71 Ko); 2022-44 Reprise et affectation définitve des résultats de l'exercice 2021 - Budget annexe Maison Funéraire (132.16 Ko); 2022-43 Vote du compte administratif 2021 - Budget annexe Maison Funéraire (577.27 Ko); 2022-42 Approbation du compte de gestion 2021 - Budget annexe Maison Funéraire (129.6 Ko); 2022-41 Reprise et affectation définitive de résultats de l'exercice 2021 - Budget annexe Abattoir (132.95 Ko); 2022-40 Vote du compte administratif 2021- Budget annexe Abattoir (582.46 Ko); 2022-39 Approbation du compte de gestion 2021 - Budget annexe Abattoir (128.17 Ko); 2022-38 Reprise et affectation des résultats de l'exercice 2021 - Budget Principal (132.77 Ko); 2022-37 Vote du compte administratif 2021 et constatation des restes à réaliser - Budget Principal (1.82 Mo); 2022-36 Approbation du compte de gestion 2021 - Budget Principal (125.86 Ko); 2022-35 Fixation des indemnités de fonction du Président - des Vices-Présidents - Conseillers délégués (182.17 Ko); 2022-34 Election d'un poste de conseiller délégué en lien avec la thématique de la commission accessibilité (169.97 Ko); 2022-33 Création d'un poste de conseiller délégué en lien avec ka thématique de la commission accessibilité (173.1 Ko)

Conseil communautaire du 11/04/2022

Délibérations approuvées du conseil du 11 avril 2022: 2022-32 - Délégation de service public pour la gestion par affermage de l'abattoir de Haute Tarentaise (141.85 Ko); 2022-31 - Convention passée avec ECOLOGIC pour l'organisation et le soutien de la collecte séparée des articles de sports et loisirs (751.27 Ko); 2022-30 - Modification du montant de la participation à la protection sociale complémentaire risque Prévoyance (155.71 Ko); 2022-29 - Création d'un lieu d'accueil Enfants-Parents (LAEP) (217.33 Ko); 2022-28 - Création du dispositif Chantier Argent de Poche (153.85 Ko); 2022-27 - Création du mode de calcul du tarif Hors CCHT pour les séjours accessoires (mini-séjours) et les séjours (145.69 Ko); 2022-26 - Attribution d'une subvention au titre de l'année 2022 à l'association WinterFest (207.24 Ko); 2022-25 - Convention passée avec la Mairie de BSM pour la mise à disposition de brins de fibre optique (211.25 Ko); 2022-24 - Ascenseur Valléen - Appel à manifestation d'Intérêt Avenir Montagne Mobilités (110.16 Ko); 2022-23 - Adoption plan de financement pour acquisition balayeuse épareuse entretien piste cyclable-Demande de financement DETR (114.91 Ko); 2022-22 - Adoption plan de financement pour l'aménagement piste cyclable au pont du reclus à Séez-Demande de financement DETR (149.93 Ko); 2022-21 - Adoption du plan de financement prévisionnel Maison France Services - Fonctionnement 2022 au titre du programme LEADER (160.85 Ko); 2022-20 - Attribution de la subvention d'équilibre au Budget Annexe Tourisme Haute Tarentaise (98.99 Ko); 2022-19 - Attribution de la subvention d'équilibre au Budget Annexe Transports (95.69 Ko); 2022-18 - Attribution de la subvention d'équilibre au Budget Annexe Maison Funéraire (101.51 Ko); 2022-17 - Attribution de la subvention d'équilibre au Budget Annexe Abattoir (97.66 Ko); 2022-16 - Attribution des subventions aux associations pour l'année 2022 (145.19 Ko); 2022-15 - Budget primitif 2022 - Budget Annexe Tourisme Haute Tarentaise (8.95 Mo); 2022-14 - Budget primitif 2022 - Budget Annexe Transports (2.52 Mo); 2022-13 - Budget primitif 2022 - Budget Annexe Maison Funéraire (2.55 Mo); 2022-12 - Budget primitif 2022 - Budget Annexe Abattoir (2.56 Mo); 2022-11 - Budget primitif 2022 - Budget Principal (9.24 Mo); 2022-10 - Fixation du montant du produit de la taxe GEMAPI 2022 (147.16 Ko); 2022-09 - Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour l'année 2022 (114.44 Ko); 2022-08 - Vote des taux de la fiscalité locale (taxes additionnelles) année 2022 (55.87 Ko); 2022-07 - Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l'exercice 2021 - budget Tourisme (139.11 Ko); 2022-06 - Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l'exercice 2021 - budget Transports (136.64 Ko); 2022-05 - Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l'exercice 2021 - budget Maison Funéraire (138.2 Ko); 2022-04 - Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l'exercice 2021 - budget Abattoir (136.76 Ko); 2022-03 - Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l'exercice 2021 - budget principal (151.95 Ko); 2022-02 - Rapport d'orientation budgétaire 2022 de la Régie Tourisme Haute Tarentaise Vanoise (574.25 Ko); 2022-01 - Rapport d'orientation budgétaire 2022 (1.6 Mo)