Mise à disposition du public de la modification simplifiée n°1 du SCOT

Info Haute Tarentaise
Dossier accessible pour une durée d'un mois courant, du 15 mars au 16 avril 2021.

Pour rappel, cette modification porte sur la rectification d’erreurs matérielles relatives à des zones d’activités existantes (ZAE) cartographiées dans le SCOT Tarentaise Vanoise, alors qu’il s’agit de secteurs de stationnement, de logements, d’hôtels, d’activités agricoles et d’équipements sportifs.

Les éléments relatifs à cette modification peuvent être consultés sur le site de la Communauté de Communes de Haute Tarentaise, à compter du lundi 15 mars 2021. Ils sont aussi mis à disposition du public pendant les heures d’ouverture de la Communauté de Communes de Haute Tarentaise.

Mise à disposition ci-dessous du dossier.

 


 

0. PDG_GENERALE

1. RAPPORT DE PRESENTATION

2. ATLAS CARTOGRAPHIQUE DU DOO

201223_DKARA224_modif_simpln1_SCoT_TV_73_AvisMRAe_KparK

20210301_AvisCCI_Modif1_SCoT_APTV

20210305_AvisDépartement_Modif1_SCoT_APTV

20210305_AvisINAO_Modif1_SCoT_APTV

Arrêté 2020-17 portant engagement de la procédure de modification simplifiée 1 du SCOT

CS-2021-02-01 SCOT - Modalités de mise à disposition de la modification simplifiée n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale Tarentaise Vanoise

doc01371820210316105241

20210323_AvisPNV_Modif1_SCoT_APTV

20210324_AvisCCVV_Modif1_SCoT_APTV

20210329_AvisChambreagri_Modif1_SCoT_APTV