Décisions du Président

Décisions 2026 du Président

2026-16 Convention de mise à disposition de la salle Saint Bernard du presbytère de Bourg Saint Maurice (214.36 Ko)

2026-15 Acte constitutif d’une régie de recettes pour le service Transports (118.48 Ko)

2026-14 Convention entre l’école de musique de Haute-Tarentaise et la résidence autonomie La Roselière pour la mise en place d’ateliers de chant (123.52 Ko)

2026-13 Attribution du marché contrôle technique (CT) pour les travaux de mise en en conformité de la STEP de Val d’Isère (337.78 Ko)

2026-12 Attribution du marché de sécurité et protection de la santé (SPS) pour les travaux de mise en en conformité de la STEP de Val d’Isère (350.55 Ko)

2026-11 Convention de participation partenaire exposant entre le comité départemental du tourisme de la Savoie et la CCHT (168.42 Ko)

2026-10 Contrat de cession entre l’association « Les Mineureuses » et la communauté de communes de Haute-Tarentaise (54.56 Ko)

2026-09 Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes pour l‘achat d’un pack MTC et d’une barre de traction vélo (257.5 Ko)

2026-08 Contrat de prestation de services entre la société LINKS Communication et la CCHT (570.08 Ko)

2026-07 Convention de mise à disposition de matériel pour le damage des itinéraires de ski de fond 2025-2026 (298.2 Ko)

2026-06 Convention de mandat confiée par la CCHT pour la perception des recettes au titre de la gestion de l’ALSH de Val d’Isère (272.36 Ko)

2026-05 Attribution du marché relatif à l’organisation et la gestion de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de Val d’Isère (420.98 Ko)

2026-04 Convention de financement d’un service de transport non urbain pour l’ajout d’un horaire supplémentaire à la ligne S83 (182.8 Ko)

2026-03 Contrat de cession entre l’association T.O.U.R.T.E et la communauté de communes de Haute-Tarentaise (468.01 Ko)

2026-02 Contrat de cession entre Contrat de cession entre la Compagnie Le Ver-à-Soie et la communauté de communes de Haute-Tarentaise (244.57 Ko)

2026-01 Convention de mise à disposition des locaux pour l’enseignement musical avec la commune de Val d’Isère (231.14 Ko)