Séances du Conseil Communautaire

Il est l’organe délibérant de l’établissement public. Il réunit régulièrement les conseillers communautaires lors de cette assemblée ouverte au public. Les décisions prises sont adoptées par délibérations qui seront soumises à la Sous-préfecture pour contrôle de la légalité.

  • Ils ont lieu environ tous les deux mois.
  • L’ordre du jour est disponible sur cette page une semaine avant.
  • Les délibérations sont disponibles sur cette page une semaine après environ.

Prochain Conseil Communautaire

Le prochain Conseil Communautaire est prévu le lundi 27 septembre 2021 à 18h dans la salle polyvalente Planjo à Sainte Foy Tarentaise.

Retour sur le dernier Conseil Communautaire

Vous pouvez consulter ici le communiqué de presse du Conseil Communautaire du 28 juin 2021.

 

Les délibérations

 Les délibérations antérieures au 23 septembre 2019 sont disponibles auprès du secrétariat : administration@hautetarentaise.fr

 

Conseil communautaire du 28/06/2021

Conseil du 28 juin 2021

2021-89 Programme ALCOTRA-Nouvelles Liaisons Transfrontalières Espace San Bernardo - Approbation du plan de financement (124.33 Ko)

2021-88 Etude de faisabilité d'une recyclerie en Tarentaise - Convention avec les Communautés de Communes partenaires (368.12 Ko)

2021-87 Présentation du rapport d'activités 2020 sur le prix et la gestion des déchets sur le territoire de la Haute-Tarentaise (2.62 Mo)

2021-86 Délibération d'intention - Structuration de la compétence GEMAPI sur le bassin versant de l'Isère en Tarentaise (134.64 Ko)

2021-85 Convention de partenariat entre la CCHT et l'asso Les Tréteaux de Blaise-Participation financière programmation spectacle (155.26 Ko)

2021-84 Convention de partenariat entre la CCHT et le Collectif Mineurs de Fonds-Participation financière programmation spectacle (153.04 Ko)

2021-83 Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association WINTER FEST (115.28 Ko)

2021-82 Transports scolaires-Convention de financement tripartite CCHT-Commune de Villaroger-Région Auvergne Rhône-Alpes (741.25 Ko)

2021-81 Taxe d'habitation 2021 (98.82 Ko)

2021-80 Vote compte administratif 2020 et constatation de la sincérité des restes à réaliser- Budget annexe Tourisme Haute Tarentaise (9.24 Mo)

2021-79 Vote du compte administratif 2020 - Budget annexe Transports (3.04 Mo)

2021-78 Vote du compte administratif 2020 - Budget annexe Maison Funéraire (3.05 Mo)

2021-77 Vote du compte administratif 2020 - Budget annexe Abattoir (3.03 Mo)

2021-76 Vote du compte administratif 2020 et constatation de la sincérité des restes à réaliser - Budget Principal (12.36 Mo)

2021-75 Approbation du compte de gestion 2020 - Budget annexe Tourisme Haute Tarentaise (3.19 Mo)

2021-74 Approbation du compte de gestion 2020 - Budget annexe Transports (2.03 Mo)

2021-73 Approbation du compte de gestion 2020 - Budget annexe Maison Funéraire (1.8 Mo)

2021-72 Approbation du compte de gestion 2020 - Budget annexe Abattoir (2.08 Mo)

2021-71 Approbation du compte de gestion 2020 - Budget Principal (5.17 Mo)

Conseil communautaire du 17/05/2021

Conseil du 17 mai 2021

2021-70 Convention d'Adhésion Petites Villes de Demain (156.33 Ko)

2021-69 Convention de partenariat entre la CCHT et l'asso Les Tretaux de Blaise pour la prise en charge d'une participation financière liée à la programmation de spectacles en Haute Tarentaise (176.74 Ko)

2021-68 Convention de partenariat entre la CCHT et le Collectif Mineurs de Fond pour la prise en charge d'une participation financière liée à la programmation de spectacles en Haute Tarentaise (173.12 Ko)

2021-67 Convention de partenariat entre la CCHT et le Festival de Musique des Arcs pour la prise en charge d'une participation financière liée à la programmation de spectacles en Haute Tarentaise (178.42 Ko)

2021-66 Convention de partenariat entre la CCHT et l'asso Musique et Patrimoine en Haute Tarentaise pour la prise en charge d'une participation financière liée à la programmation de spectacles en Haute Tarentaise (166.17 Ko)

2021-65 Convention de partenariat entre la CCHT et la Fondation FACIM pour la prise en charge d'une participation financière liée à la programmation de spectacles en Haute Tarentaise (161.33 Ko)

2021-64 Convention de partenariat entre la CCHT et le Dôme Théâtre pour la prise en charge d'une participation financière liée à la programmation de spectacles en Haute Tarentaise (163.21 Ko)

2021-63 Lancement de la procédure de délagation de service public pour la gestion de l'abattoir de Bourg Saint Maurice (132.83 Ko)

2021-62 Renouvellement d'autorisations relatives à des emetteurs TNT 30-3 - VILLAROGER 1 - SAINTE FOY TARENTAISE (117.54 Ko)

2021-61 Renouvellement d'autorisations relatives à des emetteurs TNT 30-3 - VAL D'ISERE 2 LA BALME (117.52 Ko)

2021-60 Renouvellement d'autorisations relatives à des emetteurs TNT 30-3 - TIGNES 2 BEC ROUGE (113.91 Ko)

2021-59 Approbation de la DIG et du programme pluriannuel de gestion de l'Isère et de ses affluents sur le territoire de la CCHT - Période 2021-2025 (353.95 Ko)

2021-58 Répartition du personnel et des biens de la compétence Promotion du Tourisme dont la création d'OT à la commune de Sainte Foy Tarentaise (379.61 Ko)

2021-57 Attribution du marché de travaux d'aménagement de la 4e section de l'itinéraire cyclable de Haute-Tarentaise (134.54 Ko)

2021-56 Bilan contradictoire des recettes encaissées entre la Région AURA et l'AO2 - Finalisation des frais de gestion 2020-2021 (436.64 Ko)

2021-55 Approbation du tableau des effectifs de la CCHT (190.02 Ko)

2021-54 Décision modificative n°1 - Budget principal (144.09 Ko)

2021-53 Convention de participation au Fonds Région Unie avec la Région AURA - Avenant n°2 volet Montagne (985.38 Ko)

2021-52 Annulation exceptionnelle de cotisations de l'école de musique de Haute Tarentaise - Année scolaire 2020-2021 (194.45 Ko)

Conseil communautaire du 22/03/2021

Conseil du 22 mars 2021

2021-51 Motion de soutien pour la création d'une Imagerie à Résonnance Magnétique (IRM) au Centre Hospitalier de Bourg Saint Maurice (139.71 Ko)

2021-50 Approbation du Règlement Intérieur pour le Service du Transport Social à la Demande (458.1 Ko)

2021-49 Avenant n°1 au marché de travaux de la Réparation du Canal de l'Isère à Val d'Isère (285.67 Ko)

2021-48 B Conventions relatives aux lampes usagées et aux Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques ménagers (DEEE) (2.92 Mo)

2021-48 A Conventions relatives aux lampes usagées et aux Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques ménagers (DEEE) (115.77 Ko)

2021-47 Fixation du tarif de vente des composteurs aux particuliers (111.61 Ko)

2021-46 Convention de partenariat pour le maillot à pois du Tour de l'Avenir 2021 (303.51 Ko)

2021-45 Convention de participation aux frais de production du Direct Télévisé de l'étape du Tour de l'Avenir 2021 (175.69 Ko)

2021-44 Reprise de la compétence promotion du tourisme par la commune de Sainte Foy Tarentaise (222.02 Ko)

2021-43 Délibération de principe sur le positionnement de la CCHT sur la compétence mobilité (197.86 Ko)

2021-42 Approbation du tableau des effectifs de la Communauté de Communes de Haute Tarentaise (225.06 Ko)

2021-41 Adoption du plan de financement prévisionnel Maison France Service fonctionnement 2021 programme Leader (199.15 Ko)

2021-40 Adoption du plan de financement prévisionnel Maison France Service investissement 2021 (191.69 Ko)

2021-39 Soutien financier à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) (138.91 Ko)

2021-38 Attribution des subventions aux associations pour l'année 2021 (127.43 Ko)

2021-37 Attribution de la subvention d'équilibre au budget annexe Tourisme Haute-Tarentaise (99.17 Ko)

2021-36 Attribution de la subvention d'équilibre au budget annexe Transports (94.12 Ko)

2021-35 Attribution de la subvention d'équilibre au budget annexe de la Maison Funéraire (96.6 Ko)

2021-34 Attribution de la subvention d'équilibre au budget annexe abattoir (96.54 Ko)

2021-33 Budget primitif 2021 - budget annexe de la régie Tourisme Haute-Tarentaise (8.51 Mo)

2021-32 Budget primitif 2021 - budget annexe des transports scolaires (2.53 Mo)

2021-31 Budget primitif 2021 - budget annexe de la Maison funéraire (2.62 Mo)

2021-30 Budget primitif 2021- budget annexe de l'abattoir (2.69 Mo)

2021-29 Budget primitif 2021 - budget principal (9.24 Mo)

2021-28 Fixation du montant du produit de la taxe GEMAPI 2021 (149.65 Ko)

2021-27 Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2021 (114.88 Ko)

2021-26 Vote des taux de la fiscalité locale (taxes additionnelles) pour l'année 2021 (104.26 Ko)

2021-25 Reprise et affectation définitive budget annexe de la régie Tourisme Haute-Tarentaise (128.93 Ko)

2021-24 Reprise et affectation définitive des résultats de l'exercice 2020 budget annexe Transports (121.05 Ko)

2021-23 Reprise et affectation définitive des résultats budget annexe Maison Funéraire (123.92 Ko)

2021-22 Reprise et affectation définitive des résultats de l'exercice 2020 -budget annexe abattoir (120.78 Ko)

2021-21 Reprise et affectation définitive des résultats de l'exercice 2020 - budget principal (122.38 Ko)

2021-20 Evolution des commissions thématiques intercommunales (365.6 Ko)

Conseil communautaire du 25/01/2021

Conseil du 25 janvier 2021

2021-19 MOTION SUR LES MESURES COMPENSATOIRES DEMANDÉES POUR LES 8 COMMUNES MEMBRES DE LA CCHT (189.33 Ko)

2021-18 RENOUVELLEMENT DES BAUX DES LOCATIONS DES PARCELLES POUR LES RELAIS TNT AVEC LA SOCIÉTÉ TÉLÉDIFFUSION DE FRANCE (6.91 Mo)

2021-17 DÉLIBÉRATION DE PRINCIPE DÉFINITION DES ACTIONS A INTÉGRER DANS LA FUTURE PROGRAMMATION DU PAPI D'INTENTION (201.48 Ko)

2021-16 CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE ENTRE LA CITÉ SCOLAIRE LA CCHT ET L'ASSOCIATION DU DU FOYER SOCIO-ÉDUCATIF (2.16 Mo)

2021-15 AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS D'OPTIMISATION DE LA QUALITÉ DES SERVICES RENDUS AUX PERSONNES ÂGÉES ET HANDICAPÉES (327.2 Ko)

2021-14 ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL INVESTISSEMENT TRANSPORT SOCIAL A LA DEMANDE (199.38 Ko)

2021-13 ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL FONCTIONNEMENT TRANSPORT SOCIAL A LA DEMANDE (202.05 Ko)

2021-12 TARIFICATION DU SERVICE DU TRANSPORT SOCIAL A LA DEMANDE AU SEIN DU SERVICE DES SOLIDARITÉS DE LA CCHT (150.25 Ko)

2021-11 EXTENSION DU SERVICE TRANSPORT SOCIAL A LA DEMANDE AU SEIN DU SERVICE DES SOLIDARITÉS DE LA CCHT (156.11 Ko)

2021-10 CRÉATION D'UNE MAISON FRANCE SERVICES -MFS- SUR LE TERRITOIRE DE LA HAUTE TARENTAISE (155.42 Ko)

2021-09 CONTRAT D'ASSURANCE GROUPE POUR LA COUVERTURE DU RISQUE STATUTAIRE - MANDATEMENT DU CDG73 DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (159 Ko)

2021-08 PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE - MANDATEMENT DU CDG73 DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (201.09 Ko)

2021-07 CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA SAVOIE POUR L'ADHÉSION AU SERVICE INTÉRIM (483.74 Ko)

2021-06 AVENANT CONVENTION AVEC LE CDG73 MISSION MEDIATION (229.37 Ko)

2021-05 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE BSM ET LA CCHT DANS LE CADRE DE LA MISE A DISPOSITION DU SERVICE INFORMATIQUE (318.73 Ko)

2021-04 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA SAVOIE POUR LA RÉALISATION DE SANITAIRES SUR LES AIRES DE CHAÎNAGE (100.95 Ko)

2021-03 PROPOSITION DE PROJETS DANS LE CADRE DES CRTE (136.19 Ko)

2021-02 RAPPORT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2021 TOURISME (495.25 Ko)

2021-01 RAPPORT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2021 (1.27 Mo)

Conseil communautaire du 07/12/2020

Conseil du 7 décembre 2020

2020 138 - ADHESION A LA SOCIETE ECONOMIE ALPESTRE DE LA SAVOIE (679.06 Ko)

2020 137 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE GESTION DES HUILES ALIMENTAIRES USAGEES DES PROFESSIONNELS TRIALP (1.32 Mo)

2020 136 - CONVENTION DE SERVITUDE SUR LE SITE DE LA DECHETTERIE DES BREVIERES A TIGNES (2.5 Mo)

2020 135 - AVIS SUR LA DEMANDE D’AUGMENTATION DE PUISSANCE DE LA MICROCENTRALE HYDROELECTRIQUE SUR LE CHARBONNET (786.91 Ko)

2020 134 - ADHESION A L’ASSOCIATION AMORCE (709.24 Ko)

2020 133 - ADHESION A L’ASSOCIATION FRANCE DIGUES (1.09 Mo)

2020 132 - RENOUVELLEMENT CONVENTION MISE A DISPOSITION SERVICES MUNICIPAUX VILLAROGER CCHT COLLECTE ENCOMBRANTS (1.47 Mo)

2020 131 - RENOUVELLEMENT CONVENTION MISE A DISPOSITION SERVICES MUNICIPAUX VAL D'ISERE CCHT COLLECTE DES OM (2.65 Mo)

2020 130 - RENOUVELLEMENT CONVENTION MISE A DISPOSITION SERVICES MUNICIPAUX TIGNES CCHT COLLECTE DES OM (3.11 Mo)

2020 129 - TARIFICATION DES PRESTATIONS DE SERVICES OTI (903.93 Ko)

2020 128 - PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX OPÉRATIONS PAYANTES DE FRANCE MONTAGNES (662.56 Ko)

2020 127 - RENOUVELLEMENT ADHÉSION TOURISME HAUTE TARENTAISE APIDAE (715.79 Ko)

2020 126 - RENOUVELLEMENT ADHÉSION TOURISME HAUTE TARENTAISE GUIDES DU PATRIMOINE SAVOIE MT BLANC (611.92 Ko)

2020 125 - RENOUVELLEMENT ADHÉSION TOURISME HAUTE TARENTAISE A LA FÉDÉRATION OFFICES DE TOURISME 73 (606.52 Ko)

2020 124 - CONVENTION TRIPARTITE TRANSPORTS SCOLAIRES CCHT VAL D’ISÈRE REGION (1.33 Mo)

2020 123 - BILAN CONTRACDITOIRE ENTRE LA RÉGION AUVERGNE RHÔNE-ALPES ET L’AO2 (1.97 Mo)

2020 122 - CONVENTION MISE A DISPOSITION PARTIELLE PERSONNEL CŒUR DE TARENTAISE (1.24 Mo)

2020 121 - AVENANT ADHESION CONTRAT ASSURANCE GROUPE COUVERTURE RISQUES STATUTAIRES (1.73 Mo)

2020 120 - ÉVOLUTION PARTICIPATION COMPLÉMENTAIRE SANTÉ (939.49 Ko)

2020 119 - RAPPORT D’ACTIVITÉS 2019 ABATTOIR (3.26 Mo)

2020 118 - CONVENTION PARTENARIAT AGENCE AUVERGNE RHÔNE-ALPES ENTREPRISES (3.22 Mo)

2020 117 - PERCEPTION DON AU PROFIT DU SERVICE ETOILE (541.97 Ko)

2020 116 - PARTICIPATION AUX FRAIS LOGISTIQUES DONS TEMPETE ALEX (736.24 Ko)

2020 115 - DEMANDE FINANCEMENT CONSEIL DÉPARTEMENTAL COVID (1.42 Mo)

2020 114 - DEROGATION REPOS DOMINICAL VAL AGENCE (1.54 Mo)

2020 113 - EVOLUTION COMMISSIONS THEMATIQUES INTERCOMMUNALES (1.76 Mo)

2020 112 - ADOPTION REGLEMENT INTERIEUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE (3.77 Mo)

Conseil communautaire du 24/07/2020

Conseil du 24 juillet 2020

2020-76 GEMAPI - Avis sur la création d'une centrale hydroélectrique-Le Versoyen (514.06 Ko)

2020-75 Apidae Tourisme_Représentant pour Tourisme Haute Tarentaise_2020-2026-CCHT (539.23 Ko)

2020-74 Désignation_Représentants de la CCHT-CNAS-2020-2026-CCHT (280.11 Ko)

2020-73 Désignation_Représentants de la CCHT_au PNV-2020-2026-CCHT (293.97 Ko)

2020-72 Désignation _Représentants de la CCHT au SDES 73-2020-2026-CCHT (328.12 Ko)

2020-71 Désignation_Représentants de la CCHT_EPFL 73_2020-2026-CCHT (352.32 Ko)

2020-70 Désignation_Représentants de la CCHT-Réunions syndicales _copropriétés-2020 (358.73 Ko)

2020-69 Désignation_Représentants de la CCHT-LYCEE ST EXUPERY_2020-2026-CCHT (274.81 Ko)

2020-68 Désignation_Représentants de la CCHT-COLLEGE ST EXUPERY_2020-2026-CCHT (272.71 Ko)

2020-67 Désignation_Représentants de la CCHT à l'Hopital BSM_2020-2026-CCHT (296.6 Ko)

2020-66 Désignation_Représentants de la CCHT à SAVOIE DÉCHETS_2020-2026-CCHT (310.99 Ko)

2020-65 Désignation_Représentants de la CCHT à l'APTV-2020-2026-CCHT (424.58 Ko)

2020-64 Désignation_Membres _Conseil d'Exploitation TOURISME HAUTE TARENTAISE-2020 (652.54 Ko)

2020-63 Élection_Membres_Commissions Thématiques Intercommunales_2020-2026-CCHT (607.22 Ko)

2020-62 Création _liste Commissions Thématiques Intercommunales_2020-2026-CCHT (347.19 Ko)

2020-61 Élections_Membres_Commission_DSP_2020-2026-CCHT (416.75 Ko)

2020-60 Création_ recensement _listes _commission_DSP_2020-2026-CCHT (325.29 Ko)

2020-59 Élection_membres de la CAO-2020-2026-CCHT (266.6 Ko)

2020-58 Création - recensement - liste des membres CAO-2020-2026-CCHT (282.39 Ko)

2020-57 Débat_ Pacte de Gouvernance_CCHT (396.86 Ko)

2020-56 Fixation_Indémnités de fonction _Président et Vice-Président-2020-2026-CCHT (325.93 Ko)

2020-55 Élections des Vice-Présidents-2020-2026-CCHT (588.07 Ko)

Conseil Communautaire mixte du 18 juin 2020

Conseil du 18 juin 2020

2020-50 Concession emprise-Régie électrique-Tignes pour reconstruction d'un bâtiment de stockage (275.7 Ko)

2020-49 Inscription des parcours VAE au PDESI (343.43 Ko)

2020-48 Convention de participation aux frais de production du direct télévisé de l’étape 9 du Tour de l’A (350.09 Ko)

2020-47 Règlement intèrieur de l'Ecole de musique de Haute-Tarentaise (232.86 Ko)

2020-46 Versement-prime exceptionnelle_crise sanitaire Covid-19 (371.21 Ko)

2020-45 Gratification de stagiaires de l'enseignement secondaire ou supèrieur (457.02 Ko)

2020-44 Détermination des conditions d'accueil des apprentis (467.83 Ko)

2020-43 Création -poste- recrutement agents contractuels-acrroissement temporaire d'activité (271.45 Ko)

2020-42 Approbation -tableau des effectifs -CCHT (287.32 Ko)

2020-41 Convention -participation -fonds Région unie-Région Auvergne Rhône-Alpes (347.68 Ko)

2020-40 Soutien financier au centre COVID19 Haute-Tarentaise (316.01 Ko)

2020-39 Convention -participation-opératon solidaire -intercommunalités de Savoie- Banques alimentaires (436.32 Ko)

2020-38 Décision modificative n°1 - Budget Principal (374.6 Ko)

2020-37 Reprise et affectation définitive des résultats de l'exercice 2019 - Budget annexeTHT (273.24 Ko)

2020-36 Reprise et affectation définitive des résultats de l'exercice 2019 - Budget annexe Maison Funérair (294.33 Ko)

2020-35 Reprise et affectation définitive des résultats de l'exercice 2019 - Budget annexe Abattoir (228.79 Ko)

2020-34 Reprise et affectation définitive des résultats de l'exercice 2019 - Budget Principal (258.88 Ko)

2020-33 Vote compte administratif 2019 -constatation sincérité -restes à réaliser - Budget annexe THT (328.62 Ko)

2020-32 Vote compte administratif 2019 - Budget annexe Transports (221.27 Ko)

2020-31 Vote compte administratif 2019 - Budget annexe Maison Funéraire (292.41 Ko)

2020-30 Vote compte administratif 2019-constatation sincérité -restes à réaliser-Budget annexe Abattoir (270.4 Ko)

2020-29 Vote compte administratif 2019-constatation sincérité -restes à réaliser - Budget Principal (321.6 Ko)

2020-28 Approbation du compte de gestion 2019 Budget Tourisme (236.27 Ko)

2020-27 Approbation du compte de gestion 2019 - Budget annexe Transports (261.73 Ko)

2020-26 Approbation du compte de gestion 2019 - Budget annexe Maison Funéraire (269.03 Ko)

2020-25 Approbation du compte de gestion 2019 - Budget annexe Abattoir (261.19 Ko)

2020-24 Approbation du compte de gestion 2019 - Budget Principal (237.95 Ko)

Conseil Communautaire du 9 décembre

Conseil du 9 décembre 2019

2019-150 Marché execution_achat_camions de collecte des déchets (625.18 Ko)

2019-149 Convention_Mise à diposition_personnel_SAHI (612.59 Ko)

2019-148 Convention_Mise à diposition_services_VILLAROGER (746.78 Ko)

2019-147 Convention_Mise à diposition_services_VAL D'ISERE (710.67 Ko)

2019-146 Convention_Mise à diposition_services_TIGNES (716.19 Ko)

2019-145 Convention partenariat Tour de l'Avenir 2020-2022 (717.65 Ko)

2019-144 Convention_aménagement carrefour-Voie verte (680.17 Ko)

2019-143 Convention_FACIM_parcours photographique (818.33 Ko)

2019-142 Contrat Presations_G2A CONSULTING (949.67 Ko)

2019-141 Participation Financières FRANCE MONTAGNES (680.59 Ko)

2019-140 Renouvellement Adhésion APIDAE (758.85 Ko)

2019-139 Renouvellement Adhésion Guide Patrimoine_SMB (626.27 Ko)

2019-138 Renouvellement Adhésion OT 73-SMB (633.02 Ko)

2019-137 Reconduction_Contrat prestations_HIPPODEV-WIFI (652.87 Ko)

2019-136 Convention_Titre transports_SFTLD (714.51 Ko)

2019-135 Tarification prestation OTI (893.64 Ko)

2019-134 Modification Durée Amortissements_Tourisme HT (888.02 Ko)

2019-133 Rapport Orientation Budgétaire 2020- Tourisme HT (1.42 Mo)

2019-132 Convention Partenariat_CCHT_APTV-GÉMAPI (750.76 Ko)

2019-131 Modification Tableau Effectif CCHT (877.11 Ko)

2019-130 Avenant_convention Assurance groupe_SOFAXIS (1.19 Mo)

2019-129 Modification_Durée Amortissement_CCHT (948.5 Ko)

2019-128 Attribution_Marché Assurances_CCHT (1.26 Mo)

2019-127 Dérogation_Repos dominical LA HALLE CHAUSSURES (1.11 Mo)

2019-126 Dérogation_Repos dominical LA HALLE MODE ACCESSOIRES (1.12 Mo)

2019-125 Dérogation_Repos dominical VAL AGENCE (1022.42 Ko)

2019-124 Admissions en non valeur (701.24 Ko)

2019-123 Approbation Rapport activites 2018_Gestion Dechets_CCHT- (3.77 Mo)

2019-122 Approbation Rapport activites 2018_ADMR (687.98 Ko)

2019-121 Décision Modificative n°2-CCHT (813.69 Ko)

2019-120 Rapport Orientation Budgétaire 2020-CCHT (338.92 Ko)