Séances du Conseil Communautaire
Il est l’organe délibérant de l’établissement public. Il réunit régulièrement les 34 délégués communautaires lors de cette assemblée ouverte au public. Les décisions prises sont adoptées par délibérations qui seront soumises à la Sous-préfecture pour contrôle de la légalité.
- Ils ont lieu environ tous les deux mois.
- L’ordre du jour est disponible sur cette page une semaine avant.
- Les délibérations sont disponibles sur cette page une semaine après environ.
Les conseils prévus en 2019
- Lundi 9 décembre 2019 à 18h00, RDC du nouveau bâtiment intercommunal "Ecole de Musique", 16 rue Saint Michel à Bourg Saint Maurice.
Les délibérations
Les délibérations des conseils précédents sont disponibles auprès du secrétariat : administration@hautetarentaise.fr
- Conseil du 23 septembre
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2019-119 Convention Groupement Commande Régularisation Systemes Endiguement (501.25 Ko)
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2019-118 Convention Partenariat Auvergne Rhone Alpes Entreprises (242.77 Ko)
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2019-117 Convention tripartite Bagagerie 2019-2020 (225.72 Ko)
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2019-116 Avenant Marché Travaux Piste cyclable Crues Torrentielles (294.54 Ko)
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2019-115 Marché Collecte Transport verre (237.16 Ko)
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2019-114 Révision Schéma Départemental Accueil Gens Voyage 2019-2025 (355.71 Ko)
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2019-113 Modifications Statutaires et Cartes compétences APTV (562.74 Ko)