Séances du Conseil Communautaire
Il est l’organe délibérant de l’établissement public. Il réunit régulièrement les conseillers communautaires lors de cette assemblée ouverte au public. Les décisions prises sont adoptées par délibérations qui seront soumises à la Sous-préfecture pour contrôle de la légalité.
- Ils ont lieu environ tous les deux mois.
- L’ordre du jour est disponible sur cette page une semaine avant.
- Les délibérations sont disponibles sur cette page une semaine après environ.
Prochain Conseil Communautaire
Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le vendredi 30 juin 2023 à 18h00, à la salle Planjo à Sainte-Foy-Tarentaise.
Retour sur le dernier Conseil Communautaire
Consultez le Procès-verbal du Conseil communautaire en date du 22 mars 2023, approuvé au Conseil Communautaire du 16 mai 2023 et le communiqué de presse de ce dernier conseil.
Les délibérations
Les délibérations antérieures au 23 septembre 2019 sont disponibles auprès du secrétariat : administration@hautetarentaise.fr
Conseil communautaire du 16/05/2023
- Délibérations approuvées du conseil du 16 mai 2023
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2023-71 JEUNESSE - Séjour adolescents été 2023 (175.51 Ko)
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2023-70 MOBILITE - Mutualisation de la ligne villages été avec la ligne régulière de la région AURA (301.42 Ko)
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2023-69 MOBILITE - Mise en place d'une stratégie d'incitation à la pratique du covoiturage (129.7 Ko)
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2023-67 TOURISME - Convention de partenariat tripartite_réhabilitation site d'escalade Tignes (262.33 Ko)
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2023-64 CULTURE - Convention de partenariat 2023 entre la CCHT et la FACIM (208.2 Ko)
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2023-63 CULTURE - Convention de partenariat 2023 entre la CCHT et l'association Dôme Théatre (171.2 Ko)
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2023-62 CULTURE - Convention de partenariat 2023 entre la CCHT et l’association Tabaze musique (238.32 Ko)
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2023-60 ECOLE DE MUSIQUE - Actualisation du règlement intérieur de l'école de Musique de Haute-Tarentaise (531.98 Ko)
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2023-59 ST - Convention adhésion GIP RGD (1.19 Mo)
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2023-54 RH - Modification tableau effectifs (219.63 Ko)
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2023-53 RH - Création d'un emploi permanent de technicien chargé mission Tourisme (137.11 Ko)
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2023-52 RH - Création d'un emploi permanent de technicien chargé mission Mobilité (136.39 Ko)
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2023-51 RH - Création d'un emploi permanent d'assistant communication et graphiste (135.55 Ko)
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2023-47 RH - Organisation du temps de travail des agents de la Communauté de communes de Haute-Tarentaise (262.79 Ko)
Conseil communautaire du 22/03/2023
- Délibérations approuvées du conseil du 22 mars 2023
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2023-46 Jeunesse - Aide au financement BAFA et BAFD (142.16 Ko)
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2023-45 Eau Assainissement - Etude complémentaire transfert des compétences eau et assainissement (139.9 Ko)
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2023-42 Transports scolaires - Bilan contradictoire des recettes encaissées entre la région AURA et l'AO2 (435.31 Ko)
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2023-39 Tourisme - Convention de partenariat pour le trophée du coureur le plus combatif du Tour de l'Avenir (472.31 Ko)
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2023-37 Tourisme - Convention pour l'accueil du Tour de l'Avenir en Haute-Tarentaise 2023 (335.7 Ko)
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2023-36 Services techniques - Convention d'adhésion au GIP RGD (3.68 Mo)
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2023-34 Service étoile - Approbation du nouveau réglement intérieur du portage de repas et des tarifs 2023 (656.32 Ko)
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2023-33 RH - Avenant à la convention pour l'intervention du CDG73 sur les dossiers de retraites CNARCL (306.42 Ko)
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2023-31 RH - Modification du tableau des effectifs (197.32 Ko)
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2023-30 Finances - Lancement procédure de DSP pour la gestion par affermage de la maison funéraire de BSM (162.03 Ko)
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2023-29 Finances - Attribution de la subvention d'équilibre au budget annexe tourisme (103.5 Ko)
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2023-28 Finances - Attribution de la subvention d'équilibre au budget annexe transports (105.46 Ko)
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2023-27 Finances - Attribution de la subvention d'équilibre au budget annexe maison funéraire (107.02 Ko)
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2023-26 Finances - Attribution de la subvention d'équilibre au budget annexe abattoir (100.39 Ko)
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2023-25 Finances - Attribution des subventions aux associations pour l'année 2023 (130.3 Ko)
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2023-24 Finances - Budget prmitif 2023 - Budget annexe tourisme (1.37 Mo)
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2023-23 FINANCES - Budget primitif 2023 - Budget annexe Transports (562.6 Ko)
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2023-22 FINANCES - Budget primitif 2023 - Budget annexe maison funéraire (608.02 Ko)
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2023-21 FINANCES - Budget primitif 2023 - Budget annexe abattoir (591.15 Ko)
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2023-20 FINANCES - Budget primitif 2023 - Budget principal (1.44 Mo)
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2023-19 Finances - Fixation du montant de la taxe GEMAPI 2023 (156.23 Ko)
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2023-18 Finances - Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour l'année 2023 (120.56 Ko)
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2023-17 Finances - Vote des taux de la fiscalité locale (taxes additionnelles) pour l'année 2023 (112.16 Ko)
Conseil communautaire du 25/01/2023
- Délibérations approuvées du conseil du 25 janvier 2023
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2023-16 JEUNESSE - Délibération protocole Comité ski Collège St Exupéry BSM (527.42 Ko)
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2023-15 JEUNESSE - Réglement intérieur et tarification Tignes (486.58 Ko)
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2023-14 JEUNESSE - Mise à disposition ALSH Tignes CCHT (367.72 Ko)
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2023-13 JEUNESSE - Réglement intérieur Bourg-Saint-Maurice (336.91 Ko)
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2023-12 JEUNESSE - Mise à disposition ALSH BSM CCHT (578.78 Ko)
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2023-10 ENVT Délibération Avenants pour la reprise des matériaux carton PCNC et gros de magasin - EPR (420.04 Ko)
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2023-09 ENVT - Délibération Avenant n°2 au contrat de reprise papier carton - REVIPAC (183.05 Ko)
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2023-08 ENVT - Délibération Avenant n°1 au contrat de reprise dfilière verre 2023 - O-I France SAS (295.34 Ko)
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2023-04 ENVT - Convention de partenariat avec l'APTV 2023 - 2027 Contrat d'Objectif Territorial (COT) (522.47 Ko)
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2023-03 RH - Modification tableau effectifs (221.97 Ko)
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2023-01 FINANCES - ROB 2023 (1.34 Mo)
Conseil communautaire du 29/11/2022
- Délibérations approuvées du conseil du 29 novembre 2022
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2022-98 Opération de Revitalisation Territoriale - Convention Cadre (5.63 Mo)
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2022-93 GEMAPI - Élection des membres siégeant pour la carte de compétence GEMAPI à l'APTV (183.1 Ko)
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2022-117 JEUNESSE - Avenant au Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 (124.43 Ko)
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2022-116 CULTURE - Participation financière supplementaire de la CCHT à Musique et Patrimoine en Tarentaise (112.41 Ko)
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2022-113 DVT ECONOMIQUE - Convention de partenariat avec l'agence Auvergne Rhône Alpes Entreprises (447.2 Ko)
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2022-112 Transports & mobilité - Convention de délégation de compétence Ligne Villages saison hiver 2022-2023 (1004.73 Ko)
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2022-111 JEUNESSE - Approbation Contrat cadre Convention Territoriale Globale (CTG) (803.6 Ko)
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2022-110 RH Convention de mise à disposition partielle enseignants de chant (240.03 Ko)
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2022-109 RH - Convention de mise à disposition partielle enseignants de cuivres (250.73 Ko)
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2022-108 RH - Modification du tableau des effectifs (192.1 Ko)
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2022-107 RH - Suppression et création d'un permanent d'un assistant d'enseignement artistique (171.31 Ko)
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2022-106 RH - Mise en place des tickets restaurants pour les agents de la CCHT (152.62 Ko)
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2022-105 RH Modification du RIFSEEP - Indemnités et primes (1.06 Mo)
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2022-103 FINANCES - Pertes sur créances irrécouvrables - Admissions en non valeur (160.93 Ko)
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2022-102 FINANCES - Constitution de provisions pour créances douteuses (109.39 Ko)
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2022-101 FINANCES Décision Modificative n°3 - Budget Principal (178.62 Ko)
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2022-100 FINANCES - Souscription d'un contrat de prêt de 1 120 000 euros - Ajustement du taux (110.38 Ko)
Conseil communautaire du 28/09/2022
- Délibérations approuvées du conseil du 28 septembre 2022
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2022-87 TOURISME - Convention tripartite relative au service de bagagerie pour la saison d'hiver 2022-2023 (351.89 Ko)
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2022-86 MAISON FUNERAIRE - Présentation du rapport d'activités 2021 DSP Maison Funéraire (945.47 Ko)
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2022-85 ENVIRONNEMENT Approbation contrat de reprise des jouets ecomobilier (1.98 Mo)
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2022-83 ANNEXE - Rapport 2021 sur le prix et la qualité du service de gestion des déchets (3.42 Mo)
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2022-79 GEMAPI - Réalisation de travaux de confortment du système d'endiguement de l'Arbonne (180.63 Ko)
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2022-78 FINANCES - Reversement de la Dotation Touristique 2022 aux communes bénficiaires (DGF) (112.85 Ko)
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2022-77 FINANCES - Répartition du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales 2022 (164.25 Ko)
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2022-76 FINANCES Décision Modificative n°2 - Budget Principal (156.43 Ko)
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2022-75 FINANCES - Souscription d'un contrat de prêt de 1 120 000 euros (118.88 Ko)
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2022-74 FINANCES - Décision Modificative n°1 - Budget Principal (159.64 Ko)
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2022-73 Ressources Humaines - DETERMINATION DES CRITERES DE L’ENTRETIEN PROFESSIONNEL (350.36 Ko)
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2022-72 Ressources Humaines - Approbation du tableau des effectifs au 06.09.2022 (205.31 Ko)
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2022-71 ANNEXE Rapport d'activité 2021 de la Communauté de Communes Haute-Tarentaise (7.12 Mo)
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2022-71 ADMINISTRATION GENERALES - Présentation du rapport d'activité 2021 de la CCHT (120.03 Ko)
Conseil communautaire du 29/06/2022
- Délibérations approuvées du conseil du 29 juin 2022
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2022-69 Approbation du PLPDMA 2022-2027 (5.32 Mo)
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2022-67 Approbation du tableau des effectifs de la CCHT (226.01 Ko)
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2022-66 Approbation organisation et grille tarifaire - Séjour à la découverte de Paris (194.13 Ko)
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2022-65 Approbation organisation et grille tarifaire - Mini séjours été 2022 (245.71 Ko)
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2022-64 Convention de partenariat pour le trophée du coureur le plus combatif du Tour de l'Avenir (346.17 Ko)
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2022-63 Convention de participation aux frais de production du direct Tv de l'étape du Tour de l'avenir 2022 (210.53 Ko)
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2022-62 Approbation de la convention d'objectifs relative au XPLORE ALPES FESTIVAL - Edition 2022 (244.29 Ko)
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2022-61 Attribution du marché de travaux d'aménagement de la 5ème section de l'itinéraire cyclable (150.03 Ko)
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2022-60 Avenant à la convention autorisant l'aménagement de le 5ème section de l'itinéraire cyclable (335.79 Ko)
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2022-58 Participation financière de la CCHT - Concert G. CAPUÇON (425.85 Ko)
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2022-57 Convention de partenariat entre la CCHT et l'Association TABAZE MUSIQUE (248.16 Ko)
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2022-56 Convention de partenariat entre la CCHT et la Fondation FACIM (190.75 Ko)
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2022-55 Convention de partenariat entre la CCHT et l'Association Musique et Patrimoine en Tarentaise (312.36 Ko)
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2022-54 Convention de partenariat entre la CCHT et le Collectif Mineurs de Fond (246.04 Ko)
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2022-53 Convention de partenarait entre la CCHT et le Festival de Musique des Arcs (213.92 Ko)
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2022-52 Approbation grille tarifaire 2022-2023 Ecole de musique Haute-tarentaise (211 Ko)
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2022-51 Attribution d'une subevntion à l'association PLURISOINS (123.91 Ko)
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2022-50 Reprise et affectation des résultats de l'exercice 2021 - Budget annexe Tourisme Haute-Tarentaise (134.76 Ko)
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2022-49 Vote du compte administratif 2021 - Budget annexe Toursime Haute Tarentaise (1.47 Mo)
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2022-48 Approbation du compte de gestion 2021 - Budget annexe Tourisme Haute-Tarentaise (130.52 Ko)
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2022-47 Reprise et affectation définitve des résultats de l'exercice 2021 - Budget Transports (131.61 Ko)
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2022-46 Vote du compte administratif 2021 - Budget annexe Transports (578.94 Ko)
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2022-45 Approbation du compte de gestion 2021 - Budget annexe Transports (123.71 Ko)
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2022-44 Reprise et affectation définitve des résultats de l'exercice 2021 - Budget annexe Maison Funéraire (132.16 Ko)
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2022-43 Vote du compte administratif 2021 - Budget annexe Maison Funéraire (577.27 Ko)
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2022-42 Approbation du compte de gestion 2021 - Budget annexe Maison Funéraire (129.6 Ko)
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2022-41 Reprise et affectation définitive de résultats de l'exercice 2021 - Budget annexe Abattoir (132.95 Ko)
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2022-40 Vote du compte administratif 2021- Budget annexe Abattoir (582.46 Ko)
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2022-39 Approbation du compte de gestion 2021 - Budget annexe Abattoir (128.17 Ko)
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2022-38 Reprise et affectation des résultats de l'exercice 2021 - Budget Principal (132.77 Ko)
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2022-37 Vote du compte administratif 2021 et constatation des restes à réaliser - Budget Principal (1.82 Mo)
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2022-36 Approbation du compte de gestion 2021 - Budget Principal (125.86 Ko)
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2022-35 Fixation des indemnités de fonction du Président - des Vices-Présidents - Conseillers délégués (182.17 Ko)
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2022-34 Election d'un poste de conseiller délégué en lien avec la thématique de la commission accessibilité (169.97 Ko)
Conseil communautaire du 11/04/2022
- Délibérations approuvées du conseil du 11 avril 2022
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2022-32 - Délégation de service public pour la gestion par affermage de l'abattoir de Haute Tarentaise (141.85 Ko)
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2022-29 - Création d'un lieu d'accueil Enfants-Parents (LAEP) (217.33 Ko)
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2022-28 - Création du dispositif Chantier Argent de Poche (153.85 Ko)
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2022-26 - Attribution d'une subvention au titre de l'année 2022 à l'association WinterFest (207.24 Ko)
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2022-25 - Convention passée avec la Mairie de BSM pour la mise à disposition de brins de fibre optique (211.25 Ko)
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2022-24 - Ascenseur Valléen - Appel à manifestation d'Intérêt Avenir Montagne Mobilités (110.16 Ko)
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2022-20 - Attribution de la subvention d'équilibre au Budget Annexe Tourisme Haute Tarentaise (98.99 Ko)
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2022-19 - Attribution de la subvention d'équilibre au Budget Annexe Transports (95.69 Ko)
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2022-18 - Attribution de la subvention d'équilibre au Budget Annexe Maison Funéraire (101.51 Ko)
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2022-17 - Attribution de la subvention d'équilibre au Budget Annexe Abattoir (97.66 Ko)
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2022-16 - Attribution des subventions aux associations pour l'année 2022 (145.19 Ko)
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2022-15 - Budget primitif 2022 - Budget Annexe Tourisme Haute Tarentaise (8.95 Mo)
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2022-14 - Budget primitif 2022 - Budget Annexe Transports (2.52 Mo)
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2022-13 - Budget primitif 2022 - Budget Annexe Maison Funéraire (2.55 Mo)
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2022-12 - Budget primitif 2022 - Budget Annexe Abattoir (2.56 Mo)
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2022-10 - Fixation du montant du produit de la taxe GEMAPI 2022 (147.16 Ko)
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2022-09 - Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour l'année 2022 (114.44 Ko)
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2022-08 - Vote des taux de la fiscalité locale (taxes additionnelles) année 2022 (55.87 Ko)
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2022-07 - Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l'exercice 2021 - budget Tourisme (139.11 Ko)
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2022-06 - Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l'exercice 2021 - budget Transports (136.64 Ko)
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2022-04 - Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l'exercice 2021 - budget Abattoir (136.76 Ko)
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2022-03 - Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l'exercice 2021 - budget principal (151.95 Ko)
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2022-02 - Rapport d'orientation budgétaire 2022 de la Régie Tourisme Haute Tarentaise Vanoise (574.25 Ko)
Conseil communautaire du 13/12/2021
- Conseil du 13 décembre 2021
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2021-141 - Avenant n°2 au marché de travaux de la réparation du Canal de l'Isère à Val d'Isère (290.65 Ko)
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2021-138 - Réglement intérieur des déchetteries et modifications tarifaires (383.72 Ko)
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2021-134 - Validation du Projet Educatif Jeunesse 3-25 ans sur la période 2021-2026 (2.55 Mo)
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2021-133 - Convention d'objectif tripartite entre le Service Etoile-Asso local ADMR-Fédération ADMR (702.75 Ko)
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2021-129 - Modification du tableau des effectifs de la CCHT (211.61 Ko)
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2021-128 - Adhésion au contrat d'assurance groupe Risques statutaires (366.77 Ko)
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2021-126 - Convention d'adhésion au service de calcul des ARE du CDG73 (225.12 Ko)
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2021-125 - Mise en oeuvre de la Protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance des agents (181.15 Ko)
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2021-124 - Convention de rupture conventionnelle_anonyme (437.57 Ko)
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2021-122 - Convention de partenariat avec l'agence AURA Entreprises et la CCHT (465.88 Ko)
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2021-121 - Subventions versées par la CCHT dans le cadre de l'événement E-Bike édition 2021 (106.32 Ko)
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2021-117 - Décision modificative n°2 - Budget Annexe Tourisme Haute Tarentaise Vanoise (189.86 Ko)
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2021-116 - Décision modificative n°1 - Budget Annexe Abattoir (144.82 Ko)
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2021-115 - Décision modificative n°3 - Budget Principal (189.98 Ko)
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2021-114 - Rapport d'Orientation Budgétaire 2022 de la régie Tourisme Haute Tarentaise Vanoise (581.8 Ko)
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2021-112 - Convention coopération en matière de mobilité entre la CCHT et la Région AURA (1.39 Mo)
Conseil communautaire du 27/09/2021
- Conseil du 27 septembre 2021
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2021-99 - Pertes sur créances irrecouvrables - Admissions en non-valeur (125.08 Ko)
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2021-98 - Reversement de la dotation touristique 2021 aux communes bénéficiaires (DGF) (106.14 Ko)
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2021-97 - Répartition du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 2021 (156.16 Ko)
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2021-96 - Décision modificative n°1 - Budget Annexe Tourisme Haute Tarentaise (159.54 Ko)
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2021-95 - Décision modificative n°2 - Budget Principal (210.67 Ko)
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2021-94 - Accord de partenariat - Projet Campus Connecté (136.99 Ko)
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2021-92 - Présentation du rapport d'activité 2020 de la Communauté de Communes de Haute-Tarentaise (111.35 Ko)
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2021-91 - Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents et Conseiller Délégué (172.73 Ko)
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2021-90 - Election d'un Vice-Président suite à la démission de Madame Capucine Favre (138.09 Ko)
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2021-110 - Portage de repas intercommunal - Fonds de concours 2021 (173.89 Ko)
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2021-109 - Portage de repas intercommunal - Convention d'entente 2021 (204.88 Ko)
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2021-108 - Tarification des produits mis à la vente (100.08 Ko)
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2021-107 - Convention tripartite relative au service de bagagerie pour la saison d'hiver 2021-2022 (341.85 Ko)
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2021-106 - Convention d'objectifs relative au XPLORE Alpes Festival - Edition 2021 (191.25 Ko)
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2021-102 - Approbation du tableau des effectifs de la CCHT (219.78 Ko)
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2021-100 - Création de postes non permanents d'accroissement temporaire d'activités pour les services (122.91 Ko)
Conseil communautaire du 28/06/2021
- Conseil du 28 juin 2021
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2021-83 Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association WINTER FEST (115.28 Ko)
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2021-81 Taxe d'habitation 2021 (98.82 Ko)
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2021-79 Vote du compte administratif 2020 - Budget annexe Transports (3.04 Mo)
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2021-78 Vote du compte administratif 2020 - Budget annexe Maison Funéraire (3.05 Mo)
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2021-77 Vote du compte administratif 2020 - Budget annexe Abattoir (3.03 Mo)
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2021-75 Approbation du compte de gestion 2020 - Budget annexe Tourisme Haute Tarentaise (3.19 Mo)
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2021-74 Approbation du compte de gestion 2020 - Budget annexe Transports (2.03 Mo)
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2021-73 Approbation du compte de gestion 2020 - Budget annexe Maison Funéraire (1.8 Mo)
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2021-72 Approbation du compte de gestion 2020 - Budget annexe Abattoir (2.08 Mo)
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2021-71 Approbation du compte de gestion 2020 - Budget Principal (5.17 Mo)
Conseil communautaire du 17/05/2021
- Conseil du 17 mai 2021
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2021-70 Convention d'Adhésion Petites Villes de Demain (156.33 Ko)
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2021-61 Renouvellement d'autorisations relatives à des emetteurs TNT 30-3 - VAL D'ISERE 2 LA BALME (117.52 Ko)
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2021-60 Renouvellement d'autorisations relatives à des emetteurs TNT 30-3 - TIGNES 2 BEC ROUGE (113.91 Ko)
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2021-55 Approbation du tableau des effectifs de la CCHT (190.02 Ko)
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2021-54 Décision modificative n°1 - Budget principal (144.09 Ko)
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2021-53 Convention de participation au Fonds Région Unie avec la Région AURA - Avenant n°2 volet Montagne (985.38 Ko)
Conseil communautaire du 22/03/2021
- Conseil du 22 mars 2021
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2021-50 Approbation du Règlement Intérieur pour le Service du Transport Social à la Demande (458.1 Ko)
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2021-49 Avenant n°1 au marché de travaux de la Réparation du Canal de l'Isère à Val d'Isère (285.67 Ko)
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2021-47 Fixation du tarif de vente des composteurs aux particuliers (111.61 Ko)
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2021-46 Convention de partenariat pour le maillot à pois du Tour de l'Avenir 2021 (303.51 Ko)
-
2021-44 Reprise de la compétence promotion du tourisme par la commune de Sainte Foy Tarentaise (222.02 Ko)
-
2021-43 Délibération de principe sur le positionnement de la CCHT sur la compétence mobilité (197.86 Ko)
-
2021-42 Approbation du tableau des effectifs de la Communauté de Communes de Haute Tarentaise (225.06 Ko)
-
2021-40 Adoption du plan de financement prévisionnel Maison France Service investissement 2021 (191.69 Ko)
-
2021-39 Soutien financier à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) (138.91 Ko)
-
2021-38 Attribution des subventions aux associations pour l'année 2021 (127.43 Ko)
-
2021-37 Attribution de la subvention d'équilibre au budget annexe Tourisme Haute-Tarentaise (99.17 Ko)
-
2021-36 Attribution de la subvention d'équilibre au budget annexe Transports (94.12 Ko)
-
2021-35 Attribution de la subvention d'équilibre au budget annexe de la Maison Funéraire (96.6 Ko)
-
2021-34 Attribution de la subvention d'équilibre au budget annexe abattoir (96.54 Ko)
-
2021-33 Budget primitif 2021 - budget annexe de la régie Tourisme Haute-Tarentaise (8.51 Mo)
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2021-32 Budget primitif 2021 - budget annexe des transports scolaires (2.53 Mo)
-
2021-31 Budget primitif 2021 - budget annexe de la Maison funéraire (2.62 Mo)
-
2021-30 Budget primitif 2021- budget annexe de l'abattoir (2.69 Mo)
-
2021-28 Fixation du montant du produit de la taxe GEMAPI 2021 (149.65 Ko)
-
2021-27 Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2021 (114.88 Ko)
-
2021-26 Vote des taux de la fiscalité locale (taxes additionnelles) pour l'année 2021 (104.26 Ko)
-
2021-25 Reprise et affectation définitive budget annexe de la régie Tourisme Haute-Tarentaise (128.93 Ko)
-
2021-24 Reprise et affectation définitive des résultats de l'exercice 2020 budget annexe Transports (121.05 Ko)
-
2021-23 Reprise et affectation définitive des résultats budget annexe Maison Funéraire (123.92 Ko)
-
2021-22 Reprise et affectation définitive des résultats de l'exercice 2020 -budget annexe abattoir (120.78 Ko)
-
2021-21 Reprise et affectation définitive des résultats de l'exercice 2020 - budget principal (122.38 Ko)
-
2021-20 Evolution des commissions thématiques intercommunales (365.6 Ko)
Conseil communautaire du 25/01/2021
- Conseil du 25 janvier 2021
-
2021-19 MOTION SUR LES MESURES COMPENSATOIRES DEMANDÉES POUR LES 8 COMMUNES MEMBRES DE LA CCHT (189.33 Ko)
-
2021-14 ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL INVESTISSEMENT TRANSPORT SOCIAL A LA DEMANDE (199.38 Ko)
-
2021-13 ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL FONCTIONNEMENT TRANSPORT SOCIAL A LA DEMANDE (202.05 Ko)
-
2021-11 EXTENSION DU SERVICE TRANSPORT SOCIAL A LA DEMANDE AU SEIN DU SERVICE DES SOLIDARITÉS DE LA CCHT (156.11 Ko)
-
2021-10 CRÉATION D'UNE MAISON FRANCE SERVICES -MFS- SUR LE TERRITOIRE DE LA HAUTE TARENTAISE (155.42 Ko)
-
2021-08 PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE - MANDATEMENT DU CDG73 DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (201.09 Ko)
-
2021-06 AVENANT CONVENTION AVEC LE CDG73 MISSION MEDIATION (229.37 Ko)
-
2021-03 PROPOSITION DE PROJETS DANS LE CADRE DES CRTE (136.19 Ko)
-
2021-02 RAPPORT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2021 TOURISME (495.25 Ko)
Conseil communautaire du 07/12/2020
- Conseil du 7 décembre 2020
-
2020 138 - ADHESION A LA SOCIETE ECONOMIE ALPESTRE DE LA SAVOIE (679.06 Ko)
-
2020 136 - CONVENTION DE SERVITUDE SUR LE SITE DE LA DECHETTERIE DES BREVIERES A TIGNES (2.5 Mo)
-
2020 134 - ADHESION A L’ASSOCIATION AMORCE (709.24 Ko)
-
2020 129 - TARIFICATION DES PRESTATIONS DE SERVICES OTI (903.93 Ko)
-
2020 128 - PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX OPÉRATIONS PAYANTES DE FRANCE MONTAGNES (662.56 Ko)
-
2020 127 - RENOUVELLEMENT ADHÉSION TOURISME HAUTE TARENTAISE APIDAE (715.79 Ko)
-
2020 126 - RENOUVELLEMENT ADHÉSION TOURISME HAUTE TARENTAISE GUIDES DU PATRIMOINE SAVOIE MT BLANC (611.92 Ko)
-
2020 125 - RENOUVELLEMENT ADHÉSION TOURISME HAUTE TARENTAISE A LA FÉDÉRATION OFFICES DE TOURISME 73 (606.52 Ko)
-
2020 124 - CONVENTION TRIPARTITE TRANSPORTS SCOLAIRES CCHT VAL D’ISÈRE REGION (1.33 Mo)
-
2020 123 - BILAN CONTRACDITOIRE ENTRE LA RÉGION AUVERGNE RHÔNE-ALPES ET L’AO2 (1.97 Mo)
-
2020 122 - CONVENTION MISE A DISPOSITION PARTIELLE PERSONNEL CŒUR DE TARENTAISE (1.24 Mo)
-
2020 121 - AVENANT ADHESION CONTRAT ASSURANCE GROUPE COUVERTURE RISQUES STATUTAIRES (1.73 Mo)
-
2020 120 - ÉVOLUTION PARTICIPATION COMPLÉMENTAIRE SANTÉ (939.49 Ko)
-
2020 118 - CONVENTION PARTENARIAT AGENCE AUVERGNE RHÔNE-ALPES ENTREPRISES (3.22 Mo)
-
2020 117 - PERCEPTION DON AU PROFIT DU SERVICE ETOILE (541.97 Ko)
-
2020 116 - PARTICIPATION AUX FRAIS LOGISTIQUES DONS TEMPETE ALEX (736.24 Ko)
-
2020 115 - DEMANDE FINANCEMENT CONSEIL DÉPARTEMENTAL COVID (1.42 Mo)
-
2020 113 - EVOLUTION COMMISSIONS THEMATIQUES INTERCOMMUNALES (1.76 Mo)
-
2020 112 - ADOPTION REGLEMENT INTERIEUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE (3.77 Mo)
Conseil communautaire du 29/09/2020
- Conseil du 29 septembre 2020
-
2020-98 Représentants-CCHT_Association Bassin Versants de l'Isère (2.03 Mo)
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2020-97 Représentants-CCHT_Commissions_Thématiques-APTV (803.73 Ko)
-
2020-96 Rapport d’activités 2019-Maison Funéraire (582.62 Ko)
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2020-95 Rapport d’activités 2019 _ Savoie Déchets (565.59 Ko)
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2020-94 Rapport d’activités 2019_Gestion Déchets-CCHT (655.46 Ko)
-
2020-93 Rapport d’activités 2019-CCHT (659.48 Ko)
-
2020-111 Convention_surcoût_transports déchets_Gilly-Isère par Savoie Déchets (1.88 Mo)
-
2020-110 Convention_bagagerie_2020-2021 (1.67 Mo)
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2020-109 Approbation_Tableau des effectifs_CCHT (1008.22 Ko)
-
2020-108 Recrutement_saisonnier_OTI (752.88 Ko)
-
2020-107 Création_postes_non_permanents_accroissement_activité (680.58 Ko)
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2020-106 Pertes_créances_irrécouvrables_admission en non valeur (648.13 Ko)
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2020-104 Avenant n°1_Marché travaux_3ème section_ itinéraire cyclable (1.65 Mo)
-
2020-102 DMn°1_Budget annexe Tourisme Haute-Tarentaise (722.97 Ko)
-
2020-101 MSAP_Convention_Mutualisation_COVA_CCHT (903.67 Ko)
-
2020-100 SPPEH_Service_Performance_Énergétique_Habibat_APTV (1.14 Mo)
Conseil Communautaire du 15/09/2020
- Conseil du 15 septembre 2020
-
2020-92 Motion_présence EUROSTAR_CCHT (772.79 Ko)
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2020-91 Convention_CDG73_CNRACL-CCHT (825.31 Ko)
-
2020-89 Désignation_représentants_CCHT_Trans Fer Route (624.2 Ko)
-
2020-88 Désignation_représentants _CCHT_Chambre Agriculture SMB (629.82 Ko)
-
2020-87 Fixation_indemnités_fonction_Président et Vice-Présidents (904.57 Ko)
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2020-86 Élection _membres_Commission n°8 + rajout_membre_commission n°5 (880.73 Ko)
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2020-85 Création de la Commission n°8 Transition Écologique (928.4 Ko)
-
2020-84 Élection_Conseiller(ère) déléguée_commission n°5 et 7 (730.15 Ko)
-
2020-83 Élection du 8ème Vice-président délégué à la Commission n°8 (810.03 Ko)
-
2020-82 Création_poste_Conseiller(ère) déléguée (693.18 Ko)
-
2020-81 Détermination du nombre de Vice-Présidents (866.08 Ko)
-
2020-80 2020-80 Approbation_rapport d’activités 2019-APTV (7.35 Mo)
-
2020-79 Reversement_Dotation_Touristique_DGF_2020- (548.22 Ko)
-
2020-78 Répartition_FPIC_2020- (2.04 Mo)
-
2020-77 Décision Modificatvie n°2_BP (706.57 Ko)
Conseil communautaire du 24/07/2020
- Conseil du 24 juillet 2020
-
2020-76 GEMAPI - Avis sur la création d'une centrale hydroélectrique-Le Versoyen (514.06 Ko)
-
2020-75 Apidae Tourisme_Représentant pour Tourisme Haute Tarentaise_2020-2026-CCHT (539.23 Ko)
-
2020-74 Désignation_Représentants de la CCHT-CNAS-2020-2026-CCHT (280.11 Ko)
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2020-73 Désignation_Représentants de la CCHT_au PNV-2020-2026-CCHT (293.97 Ko)
-
2020-72 Désignation _Représentants de la CCHT au SDES 73-2020-2026-CCHT (328.12 Ko)
-
2020-71 Désignation_Représentants de la CCHT_EPFL 73_2020-2026-CCHT (352.32 Ko)
-
2020-70 Désignation_Représentants de la CCHT-Réunions syndicales _copropriétés-2020 (358.73 Ko)
-
2020-69 Désignation_Représentants de la CCHT-LYCEE ST EXUPERY_2020-2026-CCHT (274.81 Ko)
-
2020-68 Désignation_Représentants de la CCHT-COLLEGE ST EXUPERY_2020-2026-CCHT (272.71 Ko)
-
2020-67 Désignation_Représentants de la CCHT à l'Hopital BSM_2020-2026-CCHT (296.6 Ko)
-
2020-66 Désignation_Représentants de la CCHT à SAVOIE DÉCHETS_2020-2026-CCHT (310.99 Ko)
-
2020-65 Désignation_Représentants de la CCHT à l'APTV-2020-2026-CCHT (424.58 Ko)
-
2020-64 Désignation_Membres _Conseil d'Exploitation TOURISME HAUTE TARENTAISE-2020 (652.54 Ko)
-
2020-63 Élection_Membres_Commissions Thématiques Intercommunales_2020-2026-CCHT (607.22 Ko)
-
2020-62 Création _liste Commissions Thématiques Intercommunales_2020-2026-CCHT (347.19 Ko)
-
2020-61 Élections_Membres_Commission_DSP_2020-2026-CCHT (416.75 Ko)
-
2020-60 Création_ recensement _listes _commission_DSP_2020-2026-CCHT (325.29 Ko)
-
2020-59 Élection_membres de la CAO-2020-2026-CCHT (266.6 Ko)
-
2020-58 Création - recensement - liste des membres CAO-2020-2026-CCHT (282.39 Ko)
-
2020-57 Débat_ Pacte de Gouvernance_CCHT (396.86 Ko)
-
2020-56 Fixation_Indémnités de fonction _Président et Vice-Président-2020-2026-CCHT (325.93 Ko)
-
2020-55 Élections des Vice-Présidents-2020-2026-CCHT (588.07 Ko)
Conseil communautaire d'installation
- Conseil du 15 juillet 2020
-
2020-54 Délégation de pouvoirs du Conseill Communautaire au Président de la CCHT- (718.97 Ko)
-
2020-53 Lecture par le Président de la Charte de l'élu local- (461.03 Ko)
-
2020-52 Détermination de la composition du bureau et du nombre de Vice-Présidents-CCHT (371.38 Ko)
-
2020-51 Élection du Président de la CCHT (444.66 Ko)
Conseil Communautaire mixte du 18 juin 2020
- Conseil du 18 juin 2020
-
2020-50 Concession emprise-Régie électrique-Tignes pour reconstruction d'un bâtiment de stockage (275.7 Ko)
-
2020-49 Inscription des parcours VAE au PDESI (343.43 Ko)
-
2020-48 Convention de participation aux frais de production du direct télévisé de l’étape 9 du Tour de l’A (350.09 Ko)
-
2020-47 Règlement intèrieur de l'Ecole de musique de Haute-Tarentaise (232.86 Ko)
-
2020-46 Versement-prime exceptionnelle_crise sanitaire Covid-19 (371.21 Ko)
-
2020-45 Gratification de stagiaires de l'enseignement secondaire ou supèrieur (457.02 Ko)
-
2020-44 Détermination des conditions d'accueil des apprentis (467.83 Ko)
-
2020-43 Création -poste- recrutement agents contractuels-acrroissement temporaire d'activité (271.45 Ko)
-
2020-42 Approbation -tableau des effectifs -CCHT (287.32 Ko)
-
2020-41 Convention -participation -fonds Région unie-Région Auvergne Rhône-Alpes (347.68 Ko)
-
2020-40 Soutien financier au centre COVID19 Haute-Tarentaise (316.01 Ko)
-
2020-39 Convention -participation-opératon solidaire -intercommunalités de Savoie- Banques alimentaires (436.32 Ko)
-
2020-38 Décision modificative n°1 - Budget Principal (374.6 Ko)
-
2020-37 Reprise et affectation définitive des résultats de l'exercice 2019 - Budget annexeTHT (273.24 Ko)
-
2020-36 Reprise et affectation définitive des résultats de l'exercice 2019 - Budget annexe Maison Funérair (294.33 Ko)
-
2020-35 Reprise et affectation définitive des résultats de l'exercice 2019 - Budget annexe Abattoir (228.79 Ko)
-
2020-34 Reprise et affectation définitive des résultats de l'exercice 2019 - Budget Principal (258.88 Ko)
-
2020-33 Vote compte administratif 2019 -constatation sincérité -restes à réaliser - Budget annexe THT (328.62 Ko)
-
2020-32 Vote compte administratif 2019 - Budget annexe Transports (221.27 Ko)
-
2020-31 Vote compte administratif 2019 - Budget annexe Maison Funéraire (292.41 Ko)
-
2020-29 Vote compte administratif 2019-constatation sincérité -restes à réaliser - Budget Principal (321.6 Ko)
-
2020-28 Approbation du compte de gestion 2019 Budget Tourisme (236.27 Ko)
-
2020-27 Approbation du compte de gestion 2019 - Budget annexe Transports (261.73 Ko)
-
2020-26 Approbation du compte de gestion 2019 - Budget annexe Maison Funéraire (269.03 Ko)
-
2020-25 Approbation du compte de gestion 2019 - Budget annexe Abattoir (261.19 Ko)
-
2020-24 Approbation du compte de gestion 2019 - Budget Principal (237.95 Ko)
Conseil Communautaire du 3 février 2020
- Conseil du 3 février 2020
-
Ordre du jour_Conseil Communautaire_ CCHT_3 févirier 2020 (228.22 Ko)
-
2020-23 convention_acquisition_camions_ UGAP (219.25 Ko)
-
2020-22 attribution marché de collecte déchets (293.86 Ko)
-
2020-21 attribution exploitation des 4 déchetteries (392.86 Ko)
-
2020-20 attribution exploitation d'une station de transfert des déchets (252.52 Ko)
-
2020-19 Indemnité_conseil_Trésorier_2019 (259.49 Ko)
-
2020-18 Adaptation tableau des effectifs (409.83 Ko)
-
2020-17 Convention de consultance _CAUE (363.62 Ko)
-
2020-16 Attribution_Marché_3ème section_Itinéraire_cyclable (431.66 Ko)
-
2020-15 Approbation subventions 2020 CYCLOCOEUR (214.41 Ko)
-
2020-14 Fonds concours_Ste Foy_pour CCHT (367.93 Ko)
-
2020-13 BP 2020 Tourisme. (6.72 Mo)
-
2020-11 Approbation subventions 2020 - BP (294.01 Ko)
-
2020-10 Approbation subventions 2020 Budget Maison Funéraire (191.46 Ko)
-
2020-09 Approbation subventions 2020 Budget tourisme (232.56 Ko)
-
2020-08 Fixation du montant du produit de la Taxe GEMAPI 2019 (425.98 Ko)
-
2020-07 Vote aux TEOM (226.54 Ko)
-
2020-06 Vote taux taxe locale (243.67 Ko)
-
2020-05 BP 2020 Transports (4.53 Mo)
-
2020-04 BP 2020 Maison funéraire (4.82 Mo)
-
2020-03 BP 2020 Abattoir (4.84 Mo)
-
2020-02 BP 2020 Principal (429.1 Ko)
-
2020-01 Reprise anticipée des résultats (483.44 Ko)
-
2020-01 (1.12 Mo)
Conseil Communautaire du 9 décembre
- Conseil du 9 décembre 2019
-
2019-150 Marché execution_achat_camions de collecte des déchets (625.18 Ko)
-
2019-149 Convention_Mise à diposition_personnel_SAHI (612.59 Ko)
-
2019-148 Convention_Mise à diposition_services_VILLAROGER (746.78 Ko)
-
2019-147 Convention_Mise à diposition_services_VAL D'ISERE (710.67 Ko)
-
2019-146 Convention_Mise à diposition_services_TIGNES (716.19 Ko)
-
2019-145 Convention partenariat Tour de l'Avenir 2020-2022 (717.65 Ko)
-
2019-144 Convention_aménagement carrefour-Voie verte (680.17 Ko)
-
2019-143 Convention_FACIM_parcours photographique (818.33 Ko)
-
2019-142 Contrat Presations_G2A CONSULTING (949.67 Ko)
-
2019-141 Participation Financières FRANCE MONTAGNES (680.59 Ko)
-
2019-140 Renouvellement Adhésion APIDAE (758.85 Ko)
-
2019-139 Renouvellement Adhésion Guide Patrimoine_SMB (626.27 Ko)
-
2019-138 Renouvellement Adhésion OT 73-SMB (633.02 Ko)
-
2019-137 Reconduction_Contrat prestations_HIPPODEV-WIFI (652.87 Ko)
-
2019-136 Convention_Titre transports_SFTLD (714.51 Ko)
-
2019-135 Tarification prestation OTI (893.64 Ko)
-
2019-134 Modification Durée Amortissements_Tourisme HT (888.02 Ko)
-
2019-133 Rapport Orientation Budgétaire 2020- Tourisme HT (1.42 Mo)
-
2019-132 Convention Partenariat_CCHT_APTV-GÉMAPI (750.76 Ko)
-
2019-131 Modification Tableau Effectif CCHT (877.11 Ko)
-
2019-130 Avenant_convention Assurance groupe_SOFAXIS (1.19 Mo)
-
2019-127 Dérogation_Repos dominical LA HALLE CHAUSSURES (1.11 Mo)
-
2019-126 Dérogation_Repos dominical LA HALLE MODE ACCESSOIRES (1.12 Mo)
-
2019-125 Dérogation_Repos dominical VAL AGENCE (1022.42 Ko)
-
2019-124 Admissions en non valeur (701.24 Ko)
-
2019-123 Approbation Rapport activites 2018_Gestion Dechets_CCHT- (3.77 Mo)
-
2019-122 Approbation Rapport activites 2018_ADMR (687.98 Ko)
-
2019-121 Décision Modificative n°2-CCHT (813.69 Ko)
-
2019-120 Rapport Orientation Budgétaire 2020-CCHT (338.92 Ko)
- Conseil du 23 septembre 2019
-
2019-119 Convention Groupement Commande Régularisation Systemes Endiguement (501.25 Ko)
-
2019-118 Convention Partenariat Auvergne Rhone Alpes Entreprises (242.77 Ko)
-
2019-117 Convention tripartite Bagagerie 2019-2020 (225.72 Ko)
-
2019-116 Avenant Marché Travaux Piste cyclable Crues Torrentielles (294.54 Ko)
-
2019-115 Marché Collecte Transport verre (237.16 Ko)
-
2019-114 Révision Schéma Départemental Accueil Gens Voyage 2019-2025 (355.71 Ko)
-
2019-113 Modifications Statutaires et Cartes compétences APTV (562.74 Ko)