Séances du Conseil Communautaire

Il est l’organe délibérant de l’établissement public. Il réunit régulièrement les conseillers communautaires lors de cette assemblée ouverte au public. Les décisions prises sont adoptées par délibérations qui seront soumises à la Sous-préfecture pour contrôle de la légalité.

Ils ont lieu environ tous les deux mois.
L’ordre du jour est disponible sur cette page une semaine avant.
Les délibérations sont disponibles sur cette page une semaine après environ.

Prochain Conseil Communautaire

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le mercredi 28 septembre 2022 à partir de 18h30, dans la salle de l'École de Musique de Haute Tarentaise à Bourg-Saint-Maurice.

L'ordre du jour est consultable ici.

Retour sur le dernier Conseil Communautaire

Consultez le communiqué de presse du Conseil Communautaire qui s'est déroulé le 29 juin 2022 et son compte-rendu est également téléchargeable ici.

Les délibérations

Les délibérations antérieures au 23 septembre 2019 sont disponibles auprès du secrétariat : administration@hautetarentaise.fr

Conseil communautaire du 29/06/2022

Délibérations approuvées du conseil du 29 juin 2022: 2022-70 Accord de principe pour l'organisation de la compétence GEMAPI et du grand cycle de l'eau sur le bassin de la Tarentaise (329.22 Ko); 2022-69 Approbation du PLPDMA 2022-2027 (5.32 Mo); 2022-68 Versement d'une prime de revalorisation salariale pour certains travailleurs sociaux et médico-sociaux (159.08 Ko); 2022-67 Approbation du tableau des effectifs de la CCHT (226.01 Ko); 2022-66 Approbation organisation et grille tarifaire - Séjour à la découverte de Paris (194.13 Ko); 2022-65 Approbation organisation et grille tarifaire - Mini séjours été 2022 (245.71 Ko); 2022-64 Convention de partenariat pour le trophée du coureur le plus combatif du Tour de l'Avenir (346.17 Ko); 2022-63 Convention de participation aux frais de production du direct Tv de l'étape du Tour de l'avenir 2022 (210.53 Ko); 2022-62 Approbation de la convention d'objectifs relative au XPLORE ALPES FESTIVAL - Edition 2022 (244.29 Ko); 2022-61 Attribution du marché de travaux d'aménagement de la 5ème section de l'itinéraire cyclable (150.03 Ko); 2022-60 Avenant à la convention autorisant l'aménagement de le 5ème section de l'itinéraire cyclable (335.79 Ko); 2022-59 Transports scolaires 2021-2022 - Bilan contradictoire des recettes encaissées entre la Région AURA et l'AO2 (427.8 Ko); 2022-58 Participation financière de la CCHT - Concert G. CAPUÇON (425.85 Ko); 2022-57 Convention de partenariat entre la CCHT et l'Association TABAZE MUSIQUE (248.16 Ko); 2022-56 Convention de partenariat entre la CCHT et la Fondation FACIM (190.75 Ko); 2022-55 Convention de partenariat entre la CCHT et l'Association Musique et Patrimoine en Tarentaise (312.36 Ko); 2022-54 Convention de partenariat entre la CCHT et le Collectif Mineurs de Fond (246.04 Ko); 2022-53 Convention de partenarait entre la CCHT et le Festival de Musique des Arcs (213.92 Ko); 2022-52 Approbation grille tarifaire 2022-2023 Ecole de musique Haute-tarentaise (211 Ko); 2022-51 Attribution d'une subevntion à l'association PLURISOINS (123.91 Ko); 2022-50 Reprise et affectation des résultats de l'exercice 2021 - Budget annexe Tourisme Haute-Tarentaise (134.76 Ko); 2022-49 Vote du compte administratif 2021 - Budget annexe Toursime Haute Tarentaise (1.47 Mo); 2022-48 Approbation du compte de gestion 2021 - Budget annexe Tourisme Haute-Tarentaise (130.52 Ko); 2022-47 Reprise et affectation définitve des résultats de l'exercice 2021 - Budget Transports (131.61 Ko); 2022-46 Vote du compte administratif 2021 - Budget annexe Transports (578.94 Ko); 2022-45 Approbation du compte de gestion 2021 - Budget annexe Transports (123.71 Ko); 2022-44 Reprise et affectation définitve des résultats de l'exercice 2021 - Budget annexe Maison Funéraire (132.16 Ko); 2022-43 Vote du compte administratif 2021 - Budget annexe Maison Funéraire (577.27 Ko); 2022-42 Approbation du compte de gestion 2021 - Budget annexe Maison Funéraire (129.6 Ko); 2022-41 Reprise et affectation définitive de résultats de l'exercice 2021 - Budget annexe Abattoir (132.95 Ko); 2022-40 Vote du compte administratif 2021- Budget annexe Abattoir (582.46 Ko); 2022-39 Approbation du compte de gestion 2021 - Budget annexe Abattoir (128.17 Ko); 2022-38 Reprise et affectation des résultats de l'exercice 2021 - Budget Principal (132.77 Ko); 2022-37 Vote du compte administratif 2021 et constatation des restes à réaliser - Budget Principal (1.82 Mo); 2022-36 Approbation du compte de gestion 2021 - Budget Principal (125.86 Ko); 2022-35 Fixation des indemnités de fonction du Président - des Vices-Présidents - Conseillers délégués (182.17 Ko); 2022-34 Election d'un poste de conseiller délégué en lien avec la thématique de la commission accessibilité (169.97 Ko); 2022-33 Création d'un poste de conseiller délégué en lien avec ka thématique de la commission accessibilité (173.1 Ko)

Conseil communautaire du 11/04/2022

Conseil du 11 avril 2022: 2022-32 - Délégation de service public pour la gestion par affermage de l'abattoir de Haute Tarentaise (141.85 Ko); 2022-31 - Convention passée avec ECOLOGIC pour l'organisation et le soutien de la collecte séparée des articles de sports et loisirs (751.27 Ko); 2022-30 - Modification du montant de la participation à la protection sociale complémentaire risque Prévoyance (155.71 Ko); 2022-29 - Création d'un lieu d'accueil Enfants-Parents (LAEP) (217.33 Ko); 2022-28 - Création du dispositif Chantier Argent de Poche (153.85 Ko); 2022-27 - Création du mode de calcul du tarif Hors CCHT pour les séjours accessoires (mini-séjours) et les séjours (145.69 Ko); 2022-26 - Attribution d'une subvention au titre de l'année 2022 à l'association WinterFest (207.24 Ko); 2022-25 - Convention passée avec la Mairie de BSM pour la mise à disposition de brins de fibre optique (211.25 Ko); 2022-24 - Ascenseur Valléen - Appel à manifestation d'Intérêt Avenir Montagne Mobilités (110.16 Ko); 2022-23 - Adoption plan de financement pour acquisition balayeuse épareuse entretien piste cyclable-Demande de financement DETR (114.91 Ko); 2022-22 - Adoption plan de financement pour l'aménagement piste cyclable au pont du reclus à Séez-Demande de financement DETR (149.93 Ko); 2022-21 - Adoption du plan de financement prévisionnel Maison France Services - Fonctionnement 2022 au titre du programme LEADER (160.85 Ko); 2022-20 - Attribution de la subvention d'équilibre au Budget Annexe Tourisme Haute Tarentaise (98.99 Ko); 2022-19 - Attribution de la subvention d'équilibre au Budget Annexe Transports (95.69 Ko); 2022-18 - Attribution de la subvention d'équilibre au Budget Annexe Maison Funéraire (101.51 Ko); 2022-17 - Attribution de la subvention d'équilibre au Budget Annexe Abattoir (97.66 Ko); 2022-16 - Attribution des subventions aux associations pour l'année 2022 (145.19 Ko); 2022-15 - Budget primitif 2022 - Budget Annexe Tourisme Haute Tarentaise (8.95 Mo); 2022-14 - Budget primitif 2022 - Budget Annexe Transports (2.52 Mo); 2022-13 - Budget primitif 2022 - Budget Annexe Maison Funéraire (2.55 Mo); 2022-12 - Budget primitif 2022 - Budget Annexe Abattoir (2.56 Mo); 2022-11 - Budget primitif 2022 - Budget Principal (9.24 Mo); 2022-10 - Fixation du montant du produit de la taxe GEMAPI 2022 (147.16 Ko); 2022-09 - Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour l'année 2022 (114.44 Ko); 2022-08 - Vote des taux de la fiscalité locale (taxes additionnelles) année 2022 (55.87 Ko); 2022-07 - Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l'exercice 2021 - budget Tourisme (139.11 Ko); 2022-06 - Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l'exercice 2021 - budget Transports (136.64 Ko); 2022-05 - Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l'exercice 2021 - budget Maison Funéraire (138.2 Ko); 2022-04 - Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l'exercice 2021 - budget Abattoir (136.76 Ko); 2022-03 - Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l'exercice 2021 - budget principal (151.95 Ko); 2022-02 - Rapport d'orientation budgétaire 2022 de la Régie Tourisme Haute Tarentaise Vanoise (574.25 Ko); 2022-01 - Rapport d'orientation budgétaire 2022 (1.6 Mo)

Conseil communautaire du 13/12/2021

Conseil du 13 décembre 2021: 2021-143 - Modif période de la DIG et du prog pluriannuel de gestion de l'Isère et ses affluents sur territoire de la CCHT 2022-2026 (304.78 Ko); 2021-142 - Avis du Conseil Communautaire sur la création d'une centrale hydroélectrique sur le torrent de Pissevieille (145.2 Ko); 2021-141 - Avenant n°2 au marché de travaux de la réparation du Canal de l'Isère à Val d'Isère (290.65 Ko); 2021-140 - Adoption plan de financement prévisionnel - prog d'actions lutte contre la déstabilisation torrents versants UBAC de BSM (185.37 Ko); 2021-139 - Gestion des déchets - Extension consignes de tri des emballages - collecte sélective des déchets ménagers et assimilés (976.44 Ko); 2021-138 - Réglement intérieur des déchetteries et modifications tarifaires (383.72 Ko); 2021-137 - Convention de mise à disposition des services municipaux pour la collecte des encombrants sur la commune de Villaroger (245.54 Ko); 2021-136 - Convention de mise à disposition des services municipaux pour la collecte des déchets sur la commune de Val d'Isère_anonyme (480.12 Ko); 2021-135 - Convention de mise à disposition des services municipaux pour la collecte des déchets sur la commune de Tignes_anonyme (556.53 Ko); 2021-134 - Validation du Projet Educatif Jeunesse 3-25 ans sur la période 2021-2026 (2.55 Mo); 2021-133 - Convention d'objectif tripartite entre le Service Etoile-Asso local ADMR-Fédération ADMR (702.75 Ko); 2021-132 - Tarification du service de portage de repas à domicile pour les pers âgées et-ou en situation de handicap (130.18 Ko); 2021-131 - Approbation du réglement intérieur service portage de repas à domicile pour les pers âgées et-ou en situation de handicap (307.12 Ko); 2021-130 - Extension du service de portage de repas à domicile pour les pers âgées et-ou en situation de handicap (164.13 Ko); 2021-129 - Modification du tableau des effectifs de la CCHT (211.61 Ko); 2021-128 - Adhésion au contrat d'assurance groupe Risques statutaires (366.77 Ko); 2021-127 - Convention de mise à disposition partielle de personnel CCHT - Commune de Tignes - éducation musicale_anonyme (332.61 Ko); 2021-126 - Convention d'adhésion au service de calcul des ARE du CDG73 (225.12 Ko); 2021-125 - Mise en oeuvre de la Protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance des agents (181.15 Ko); 2021-124 - Convention de rupture conventionnelle_anonyme (437.57 Ko); 2021-123 - Dérogation à la règle du repos dominical pour un commerce de détail non alimentaire sur Bourg St Maurice - La Halle Mode (186.88 Ko); 2021-122 - Convention de partenariat avec l'agence AURA Entreprises et la CCHT (465.88 Ko); 2021-121 - Subventions versées par la CCHT dans le cadre de l'événement E-Bike édition 2021 (106.32 Ko); 2021-120 - Convention avec la commune de Bourg St Maurice - Refacturation des charges pour le fonctionnement du RASED et ULIS (371.59 Ko); 2021-119 - Convention mandat commune de Bourg St Maurice - Constitution groupement de commandes fourniture services télécommunications (229.39 Ko); 2021-118 - Adoption plan de financement prévisionnel portage de repas à domicile pour pers âgées et-ou handicapées - Prog LEADER (200.27 Ko); 2021-117 - Décision modificative n°2 - Budget Annexe Tourisme Haute Tarentaise Vanoise (189.86 Ko); 2021-116 - Décision modificative n°1 - Budget Annexe Abattoir (144.82 Ko); 2021-115 - Décision modificative n°3 - Budget Principal (189.98 Ko); 2021-114 - Rapport d'Orientation Budgétaire 2022 de la régie Tourisme Haute Tarentaise Vanoise (581.8 Ko); 2021-113 - Rapport d'Orientation Budgétaire 2022 (1.55 Mo); 2021-112 - Convention coopération en matière de mobilité entre la CCHT et la Région AURA (1.39 Mo)

Conseil communautaire du 27/09/2021

Conseil du 27 septembre 2021: 2021-99 - Pertes sur créances irrecouvrables - Admissions en non-valeur (125.08 Ko); 2021-98 - Reversement de la dotation touristique 2021 aux communes bénéficiaires (DGF) (106.14 Ko); 2021-97 - Répartition du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 2021 (156.16 Ko); 2021-96 - Décision modificative n°1 - Budget Annexe Tourisme Haute Tarentaise (159.54 Ko); 2021-95 - Décision modificative n°2 - Budget Principal (210.67 Ko); 2021-94 - Accord de partenariat - Projet Campus Connecté (136.99 Ko); 2021-93 - Présentation du rapport d'activité 2020 - gestion par délégation de services publics (DSP) de la Maison Funéraire de BSM (96.9 Ko); 2021-92 - Présentation du rapport d'activité 2020 de la Communauté de Communes de Haute-Tarentaise (111.35 Ko); 2021-91 - Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents et Conseiller Délégué (172.73 Ko); 2021-90 - Election d'un Vice-Président suite à la démission de Madame Capucine Favre (138.09 Ko); 2021-111 - Lancement marché étude définition d'un prog. d'actions pour lutter contre la déstabilisation des torrents versant des Arcs (115.7 Ko); 2021-110 - Portage de repas intercommunal - Fonds de concours 2021 (173.89 Ko); 2021-109 - Portage de repas intercommunal - Convention d'entente 2021 (204.88 Ko); 2021-108 - Tarification des produits mis à la vente (100.08 Ko); 2021-107 - Convention tripartite relative au service de bagagerie pour la saison d'hiver 2021-2022 (341.85 Ko); 2021-106 - Convention d'objectifs relative au XPLORE Alpes Festival - Edition 2021 (191.25 Ko); 2021-105 - Convention mise à disposition partielle personnel Comm. Communes Cœur de Tarentaise à la CCHT pour 2021-2022 - Enseignant cuivres (225.66 Ko); 2021-104 - Convention mise à disposition personnel CCHT à la Comm. Communes Cœur de Tarentaise pour 2021-2022 - Enseignant chant (220.92 Ko); 2021-103 - Recrutement en CDI de trois enseignants de l'Ecole de Musique de Haute Tarentaise actuellement en CDD (181.55 Ko); 2021-102 - Approbation du tableau des effectifs de la CCHT (219.78 Ko); 2021-101 - Création poste non permanent d'accroissement temporaire d'activité - Chargé mission Accessibilité et Handicap (CDD 4 mois) (133.3 Ko); 2021-100 - Création de postes non permanents d'accroissement temporaire d'activités pour les services (122.91 Ko)

Conseil communautaire du 28/06/2021

Conseil du 28 juin 2021: 2021-89 Programme ALCOTRA-Nouvelles Liaisons Transfrontalières Espace San Bernardo - Approbation du plan de financement (124.33 Ko); 2021-88 Etude de faisabilité d'une recyclerie en Tarentaise - Convention avec les Communautés de Communes partenaires (368.12 Ko); 2021-87 Présentation du rapport d'activités 2020 sur le prix et la gestion des déchets sur le territoire de la Haute-Tarentaise (2.62 Mo); 2021-86 Délibération d'intention - Structuration de la compétence GEMAPI sur le bassin versant de l'Isère en Tarentaise (134.64 Ko); 2021-85 Convention de partenariat entre la CCHT et l'asso Les Tréteaux de Blaise-Participation financière programmation spectacle (155.26 Ko); 2021-84 Convention de partenariat entre la CCHT et le Collectif Mineurs de Fonds-Participation financière programmation spectacle (153.04 Ko); 2021-83 Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association WINTER FEST (115.28 Ko); 2021-82 Transports scolaires-Convention de financement tripartite CCHT-Commune de Villaroger-Région Auvergne Rhône-Alpes (741.25 Ko); 2021-81 Taxe d'habitation 2021 (98.82 Ko); 2021-80 Vote compte administratif 2020 et constatation de la sincérité des restes à réaliser- Budget annexe Tourisme Haute Tarentaise (9.24 Mo); 2021-79 Vote du compte administratif 2020 - Budget annexe Transports (3.04 Mo); 2021-78 Vote du compte administratif 2020 - Budget annexe Maison Funéraire (3.05 Mo); 2021-77 Vote du compte administratif 2020 - Budget annexe Abattoir (3.03 Mo); 2021-76 Vote du compte administratif 2020 et constatation de la sincérité des restes à réaliser - Budget Principal (12.36 Mo); 2021-75 Approbation du compte de gestion 2020 - Budget annexe Tourisme Haute Tarentaise (3.19 Mo); 2021-74 Approbation du compte de gestion 2020 - Budget annexe Transports (2.03 Mo); 2021-73 Approbation du compte de gestion 2020 - Budget annexe Maison Funéraire (1.8 Mo); 2021-72 Approbation du compte de gestion 2020 - Budget annexe Abattoir (2.08 Mo); 2021-71 Approbation du compte de gestion 2020 - Budget Principal (5.17 Mo)

Conseil communautaire du 17/05/2021

Conseil du 17 mai 2021: 2021-70 Convention d'Adhésion Petites Villes de Demain (156.33 Ko); 2021-69 Convention de partenariat entre la CCHT et l'asso Les Tretaux de Blaise pour la prise en charge d'une participation financière liée à la programmation de spectacles en Haute Tarentaise (176.74 Ko); 2021-68 Convention de partenariat entre la CCHT et le Collectif Mineurs de Fond pour la prise en charge d'une participation financière liée à la programmation de spectacles en Haute Tarentaise (173.12 Ko); 2021-67 Convention de partenariat entre la CCHT et le Festival de Musique des Arcs pour la prise en charge d'une participation financière liée à la programmation de spectacles en Haute Tarentaise (178.42 Ko); 2021-66 Convention de partenariat entre la CCHT et l'asso Musique et Patrimoine en Haute Tarentaise pour la prise en charge d'une participation financière liée à la programmation de spectacles en Haute Tarentaise (166.17 Ko); 2021-65 Convention de partenariat entre la CCHT et la Fondation FACIM pour la prise en charge d'une participation financière liée à la programmation de spectacles en Haute Tarentaise (161.33 Ko); 2021-64 Convention de partenariat entre la CCHT et le Dôme Théâtre pour la prise en charge d'une participation financière liée à la programmation de spectacles en Haute Tarentaise (163.21 Ko); 2021-63 Lancement de la procédure de délagation de service public pour la gestion de l'abattoir de Bourg Saint Maurice (132.83 Ko); 2021-62 Renouvellement d'autorisations relatives à des emetteurs TNT 30-3 - VILLAROGER 1 - SAINTE FOY TARENTAISE (117.54 Ko); 2021-61 Renouvellement d'autorisations relatives à des emetteurs TNT 30-3 - VAL D'ISERE 2 LA BALME (117.52 Ko); 2021-60 Renouvellement d'autorisations relatives à des emetteurs TNT 30-3 - TIGNES 2 BEC ROUGE (113.91 Ko); 2021-59 Approbation de la DIG et du programme pluriannuel de gestion de l'Isère et de ses affluents sur le territoire de la CCHT - Période 2021-2025 (353.95 Ko); 2021-58 Répartition du personnel et des biens de la compétence Promotion du Tourisme dont la création d'OT à la commune de Sainte Foy Tarentaise (379.61 Ko); 2021-57 Attribution du marché de travaux d'aménagement de la 4e section de l'itinéraire cyclable de Haute-Tarentaise (134.54 Ko); 2021-56 Bilan contradictoire des recettes encaissées entre la Région AURA et l'AO2 - Finalisation des frais de gestion 2020-2021 (436.64 Ko); 2021-55 Approbation du tableau des effectifs de la CCHT (190.02 Ko); 2021-54 Décision modificative n°1 - Budget principal (144.09 Ko); 2021-53 Convention de participation au Fonds Région Unie avec la Région AURA - Avenant n°2 volet Montagne (985.38 Ko); 2021-52 Annulation exceptionnelle de cotisations de l'école de musique de Haute Tarentaise - Année scolaire 2020-2021 (194.45 Ko)

Conseil communautaire du 22/03/2021

Conseil du 22 mars 2021: 2021-51 Motion de soutien pour la création d'une Imagerie à Résonnance Magnétique (IRM) au Centre Hospitalier de Bourg Saint Maurice (139.71 Ko); 2021-50 Approbation du Règlement Intérieur pour le Service du Transport Social à la Demande (458.1 Ko); 2021-49 Avenant n°1 au marché de travaux de la Réparation du Canal de l'Isère à Val d'Isère (285.67 Ko); 2021-48 B Conventions relatives aux lampes usagées et aux Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques ménagers (DEEE) (2.92 Mo); 2021-48 A Conventions relatives aux lampes usagées et aux Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques ménagers (DEEE) (115.77 Ko); 2021-47 Fixation du tarif de vente des composteurs aux particuliers (111.61 Ko); 2021-46 Convention de partenariat pour le maillot à pois du Tour de l'Avenir 2021 (303.51 Ko); 2021-45 Convention de participation aux frais de production du Direct Télévisé de l'étape du Tour de l'Avenir 2021 (175.69 Ko); 2021-44 Reprise de la compétence promotion du tourisme par la commune de Sainte Foy Tarentaise (222.02 Ko); 2021-43 Délibération de principe sur le positionnement de la CCHT sur la compétence mobilité (197.86 Ko); 2021-42 Approbation du tableau des effectifs de la Communauté de Communes de Haute Tarentaise (225.06 Ko); 2021-41 Adoption du plan de financement prévisionnel Maison France Service fonctionnement 2021 programme Leader (199.15 Ko); 2021-40 Adoption du plan de financement prévisionnel Maison France Service investissement 2021 (191.69 Ko); 2021-39 Soutien financier à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) (138.91 Ko); 2021-38 Attribution des subventions aux associations pour l'année 2021 (127.43 Ko); 2021-37 Attribution de la subvention d'équilibre au budget annexe Tourisme Haute-Tarentaise (99.17 Ko); 2021-36 Attribution de la subvention d'équilibre au budget annexe Transports (94.12 Ko); 2021-35 Attribution de la subvention d'équilibre au budget annexe de la Maison Funéraire (96.6 Ko); 2021-34 Attribution de la subvention d'équilibre au budget annexe abattoir (96.54 Ko); 2021-33 Budget primitif 2021 - budget annexe de la régie Tourisme Haute-Tarentaise (8.51 Mo); 2021-32 Budget primitif 2021 - budget annexe des transports scolaires (2.53 Mo); 2021-31 Budget primitif 2021 - budget annexe de la Maison funéraire (2.62 Mo); 2021-30 Budget primitif 2021- budget annexe de l'abattoir (2.69 Mo); 2021-29 Budget primitif 2021 - budget principal (9.24 Mo); 2021-28 Fixation du montant du produit de la taxe GEMAPI 2021 (149.65 Ko); 2021-27 Vote des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2021 (114.88 Ko); 2021-26 Vote des taux de la fiscalité locale (taxes additionnelles) pour l'année 2021 (104.26 Ko); 2021-25 Reprise et affectation définitive budget annexe de la régie Tourisme Haute-Tarentaise (128.93 Ko); 2021-24 Reprise et affectation définitive des résultats de l'exercice 2020 budget annexe Transports (121.05 Ko); 2021-23 Reprise et affectation définitive des résultats budget annexe Maison Funéraire (123.92 Ko); 2021-22 Reprise et affectation définitive des résultats de l'exercice 2020 -budget annexe abattoir (120.78 Ko); 2021-21 Reprise et affectation définitive des résultats de l'exercice 2020 - budget principal (122.38 Ko); 2021-20 Evolution des commissions thématiques intercommunales (365.6 Ko)

Conseil communautaire du 25/01/2021

Conseil du 25 janvier 2021: 2021-19 MOTION SUR LES MESURES COMPENSATOIRES DEMANDÉES POUR LES 8 COMMUNES MEMBRES DE LA CCHT (189.33 Ko); 2021-18 RENOUVELLEMENT DES BAUX DES LOCATIONS DES PARCELLES POUR LES RELAIS TNT AVEC LA SOCIÉTÉ TÉLÉDIFFUSION DE FRANCE (6.91 Mo); 2021-17 DÉLIBÉRATION DE PRINCIPE DÉFINITION DES ACTIONS A INTÉGRER DANS LA FUTURE PROGRAMMATION DU PAPI D'INTENTION (201.48 Ko); 2021-16 CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE ENTRE LA CITÉ SCOLAIRE LA CCHT ET L'ASSOCIATION DU DU FOYER SOCIO-ÉDUCATIF (2.16 Mo); 2021-15 AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS D'OPTIMISATION DE LA QUALITÉ DES SERVICES RENDUS AUX PERSONNES ÂGÉES ET HANDICAPÉES (327.2 Ko); 2021-14 ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL INVESTISSEMENT TRANSPORT SOCIAL A LA DEMANDE (199.38 Ko); 2021-13 ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL FONCTIONNEMENT TRANSPORT SOCIAL A LA DEMANDE (202.05 Ko); 2021-12 TARIFICATION DU SERVICE DU TRANSPORT SOCIAL A LA DEMANDE AU SEIN DU SERVICE DES SOLIDARITÉS DE LA CCHT (150.25 Ko); 2021-11 EXTENSION DU SERVICE TRANSPORT SOCIAL A LA DEMANDE AU SEIN DU SERVICE DES SOLIDARITÉS DE LA CCHT (156.11 Ko); 2021-10 CRÉATION D'UNE MAISON FRANCE SERVICES -MFS- SUR LE TERRITOIRE DE LA HAUTE TARENTAISE (155.42 Ko); 2021-09 CONTRAT D'ASSURANCE GROUPE POUR LA COUVERTURE DU RISQUE STATUTAIRE - MANDATEMENT DU CDG73 DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (159 Ko); 2021-08 PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE - MANDATEMENT DU CDG73 DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (201.09 Ko); 2021-07 CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA SAVOIE POUR L'ADHÉSION AU SERVICE INTÉRIM (483.74 Ko); 2021-06 AVENANT CONVENTION AVEC LE CDG73 MISSION MEDIATION (229.37 Ko); 2021-05 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE BSM ET LA CCHT DANS LE CADRE DE LA MISE A DISPOSITION DU SERVICE INFORMATIQUE (318.73 Ko); 2021-04 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA SAVOIE POUR LA RÉALISATION DE SANITAIRES SUR LES AIRES DE CHAÎNAGE (100.95 Ko); 2021-03 PROPOSITION DE PROJETS DANS LE CADRE DES CRTE (136.19 Ko); 2021-02 RAPPORT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2021 TOURISME (495.25 Ko); 2021-01 RAPPORT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2021 (1.27 Mo)

Conseil communautaire du 07/12/2020

Conseil du 7 décembre 2020: 2020 138 - ADHESION A LA SOCIETE ECONOMIE ALPESTRE DE LA SAVOIE (679.06 Ko); 2020 137 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE GESTION DES HUILES ALIMENTAIRES USAGEES DES PROFESSIONNELS TRIALP (1.32 Mo); 2020 136 - CONVENTION DE SERVITUDE SUR LE SITE DE LA DECHETTERIE DES BREVIERES A TIGNES (2.5 Mo); 2020 135 - AVIS SUR LA DEMANDE D’AUGMENTATION DE PUISSANCE DE LA MICROCENTRALE HYDROELECTRIQUE SUR LE CHARBONNET (786.91 Ko); 2020 134 - ADHESION A L’ASSOCIATION AMORCE (709.24 Ko); 2020 133 - ADHESION A L’ASSOCIATION FRANCE DIGUES (1.09 Mo); 2020 132 - RENOUVELLEMENT CONVENTION MISE A DISPOSITION SERVICES MUNICIPAUX VILLAROGER CCHT COLLECTE ENCOMBRANTS (1.47 Mo); 2020 131 - RENOUVELLEMENT CONVENTION MISE A DISPOSITION SERVICES MUNICIPAUX VAL D'ISERE CCHT COLLECTE DES OM (2.65 Mo); 2020 130 - RENOUVELLEMENT CONVENTION MISE A DISPOSITION SERVICES MUNICIPAUX TIGNES CCHT COLLECTE DES OM (3.11 Mo); 2020 129 - TARIFICATION DES PRESTATIONS DE SERVICES OTI (903.93 Ko); 2020 128 - PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX OPÉRATIONS PAYANTES DE FRANCE MONTAGNES (662.56 Ko); 2020 127 - RENOUVELLEMENT ADHÉSION TOURISME HAUTE TARENTAISE APIDAE (715.79 Ko); 2020 126 - RENOUVELLEMENT ADHÉSION TOURISME HAUTE TARENTAISE GUIDES DU PATRIMOINE SAVOIE MT BLANC (611.92 Ko); 2020 125 - RENOUVELLEMENT ADHÉSION TOURISME HAUTE TARENTAISE A LA FÉDÉRATION OFFICES DE TOURISME 73 (606.52 Ko); 2020 124 - CONVENTION TRIPARTITE TRANSPORTS SCOLAIRES CCHT VAL D’ISÈRE REGION (1.33 Mo); 2020 123 - BILAN CONTRACDITOIRE ENTRE LA RÉGION AUVERGNE RHÔNE-ALPES ET L’AO2 (1.97 Mo); 2020 122 - CONVENTION MISE A DISPOSITION PARTIELLE PERSONNEL CŒUR DE TARENTAISE (1.24 Mo); 2020 121 - AVENANT ADHESION CONTRAT ASSURANCE GROUPE COUVERTURE RISQUES STATUTAIRES (1.73 Mo); 2020 120 - ÉVOLUTION PARTICIPATION COMPLÉMENTAIRE SANTÉ (939.49 Ko); 2020 119 - RAPPORT D’ACTIVITÉS 2019 ABATTOIR (3.26 Mo); 2020 118 - CONVENTION PARTENARIAT AGENCE AUVERGNE RHÔNE-ALPES ENTREPRISES (3.22 Mo); 2020 117 - PERCEPTION DON AU PROFIT DU SERVICE ETOILE (541.97 Ko); 2020 116 - PARTICIPATION AUX FRAIS LOGISTIQUES DONS TEMPETE ALEX (736.24 Ko); 2020 115 - DEMANDE FINANCEMENT CONSEIL DÉPARTEMENTAL COVID (1.42 Mo); 2020 114 - DEROGATION REPOS DOMINICAL VAL AGENCE (1.54 Mo); 2020 113 - EVOLUTION COMMISSIONS THEMATIQUES INTERCOMMUNALES (1.76 Mo); 2020 112 - ADOPTION REGLEMENT INTERIEUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE (3.77 Mo)

Conseil communautaire du 29/09/2020

Conseil du 29 septembre 2020: 2020-98 Représentants-CCHT_Association Bassin Versants de l'Isère (2.03 Mo); 2020-97 Représentants-CCHT_Commissions_Thématiques-APTV (803.73 Ko); 2020-96 Rapport d’activités 2019-Maison Funéraire (582.62 Ko); 2020-95 Rapport d’activités 2019 _ Savoie Déchets (565.59 Ko); 2020-94 Rapport d’activités 2019_Gestion Déchets-CCHT (655.46 Ko); 2020-93 Rapport d’activités 2019-CCHT (659.48 Ko); 2020-111 Convention_surcoût_transports déchets_Gilly-Isère par Savoie Déchets (1.88 Mo); 2020-110 Convention_bagagerie_2020-2021 (1.67 Mo); 2020-109 Approbation_Tableau des effectifs_CCHT (1008.22 Ko); 2020-108 Recrutement_saisonnier_OTI (752.88 Ko); 2020-107 Création_postes_non_permanents_accroissement_activité (680.58 Ko); 2020-106 Pertes_créances_irrécouvrables_admission en non valeur (648.13 Ko); 2020-105 Contrat_prêt_900 000 €_Crédit Agricole (4.65 Mo); 2020-104 Avenant n°1_Marché travaux_3ème section_ itinéraire cyclable (1.65 Mo); 2020-103 Subvention_3 000 €_Winter Fest-2020 (2.52 Mo); 2020-102 DMn°1_Budget annexe Tourisme Haute-Tarentaise (722.97 Ko); 2020-101 MSAP_Convention_Mutualisation_COVA_CCHT (903.67 Ko); 2020-100 SPPEH_Service_Performance_Énergétique_Habibat_APTV (1.14 Mo)

Conseil Communautaire du 15/09/2020

Conseil du 15 septembre 2020: 2020-92 Motion_présence EUROSTAR_CCHT (772.79 Ko); 2020-91 Convention_CDG73_CNRACL-CCHT (825.31 Ko); 2020-90 Approbation _ tableau des effectifs-CCHT (864.2 Ko); 2020-89 Désignation_représentants_CCHT_Trans Fer Route (624.2 Ko); 2020-88 Désignation_représentants _CCHT_Chambre Agriculture SMB (629.82 Ko); 2020-87 Fixation_indemnités_fonction_Président et Vice-Présidents (904.57 Ko); 2020-86 Élection _membres_Commission n°8 + rajout_membre_commission n°5 (880.73 Ko); 2020-85 Création de la Commission n°8 Transition Écologique (928.4 Ko); 2020-84 Élection_Conseiller(ère) déléguée_commission n°5 et 7 (730.15 Ko); 2020-83 Élection du 8ème Vice-président délégué à la Commission n°8 (810.03 Ko); 2020-82 Création_poste_Conseiller(ère) déléguée (693.18 Ko); 2020-81 Détermination du nombre de Vice-Présidents (866.08 Ko); 2020-80 2020-80 Approbation_rapport d’activités 2019-APTV (7.35 Mo); 2020-79 Reversement_Dotation_Touristique_DGF_2020- (548.22 Ko); 2020-78 Répartition_FPIC_2020- (2.04 Mo); 2020-77 Décision Modificatvie n°2_BP (706.57 Ko)

Conseil communautaire du 24/07/2020

Conseil du 24 juillet 2020: 2020-76 GEMAPI - Avis sur la création d'une centrale hydroélectrique-Le Versoyen (514.06 Ko); 2020-75 Apidae Tourisme_Représentant pour Tourisme Haute Tarentaise_2020-2026-CCHT (539.23 Ko); 2020-74 Désignation_Représentants de la CCHT-CNAS-2020-2026-CCHT (280.11 Ko); 2020-73 Désignation_Représentants de la CCHT_au PNV-2020-2026-CCHT (293.97 Ko); 2020-72 Désignation _Représentants de la CCHT au SDES 73-2020-2026-CCHT (328.12 Ko); 2020-71 Désignation_Représentants de la CCHT_EPFL 73_2020-2026-CCHT (352.32 Ko); 2020-70 Désignation_Représentants de la CCHT-Réunions syndicales _copropriétés-2020 (358.73 Ko); 2020-69 Désignation_Représentants de la CCHT-LYCEE ST EXUPERY_2020-2026-CCHT (274.81 Ko); 2020-68 Désignation_Représentants de la CCHT-COLLEGE ST EXUPERY_2020-2026-CCHT (272.71 Ko); 2020-67 Désignation_Représentants de la CCHT à l'Hopital BSM_2020-2026-CCHT (296.6 Ko); 2020-66 Désignation_Représentants de la CCHT à SAVOIE DÉCHETS_2020-2026-CCHT (310.99 Ko); 2020-65 Désignation_Représentants de la CCHT à l'APTV-2020-2026-CCHT (424.58 Ko); 2020-64 Désignation_Membres _Conseil d'Exploitation TOURISME HAUTE TARENTAISE-2020 (652.54 Ko); 2020-63 Élection_Membres_Commissions Thématiques Intercommunales_2020-2026-CCHT (607.22 Ko); 2020-62 Création _liste Commissions Thématiques Intercommunales_2020-2026-CCHT (347.19 Ko); 2020-61 Élections_Membres_Commission_DSP_2020-2026-CCHT (416.75 Ko); 2020-60 Création_ recensement _listes _commission_DSP_2020-2026-CCHT (325.29 Ko); 2020-59 Élection_membres de la CAO-2020-2026-CCHT (266.6 Ko); 2020-58 Création - recensement - liste des membres CAO-2020-2026-CCHT (282.39 Ko); 2020-57 Débat_ Pacte de Gouvernance_CCHT (396.86 Ko); 2020-56 Fixation_Indémnités de fonction _Président et Vice-Président-2020-2026-CCHT (325.93 Ko); 2020-55 Élections des Vice-Présidents-2020-2026-CCHT (588.07 Ko)

Conseil communautaire d'installation

Conseil du 15 juillet 2020: 2020-54 Délégation de pouvoirs du Conseill Communautaire au Président de la CCHT- (718.97 Ko); 2020-53 Lecture par le Président de la Charte de l'élu local- (461.03 Ko); 2020-52 Détermination de la composition du bureau et du nombre de Vice-Présidents-CCHT (371.38 Ko); 2020-51 Élection du Président de la CCHT (444.66 Ko)

Conseil Communautaire mixte du 18 juin 2020

Conseil du 18 juin 2020: 2020-50 Concession emprise-Régie électrique-Tignes pour reconstruction d'un bâtiment de stockage (275.7 Ko); 2020-49 Inscription des parcours VAE au PDESI (343.43 Ko); 2020-48 Convention de participation aux frais de production du direct télévisé de l’étape 9 du Tour de l’A (350.09 Ko); 2020-47 Règlement intèrieur de l'Ecole de musique de Haute-Tarentaise (232.86 Ko); 2020-46 Versement-prime exceptionnelle_crise sanitaire Covid-19 (371.21 Ko); 2020-45 Gratification de stagiaires de l'enseignement secondaire ou supèrieur (457.02 Ko); 2020-44 Détermination des conditions d'accueil des apprentis (467.83 Ko); 2020-43 Création -poste- recrutement agents contractuels-acrroissement temporaire d'activité (271.45 Ko); 2020-42 Approbation -tableau des effectifs -CCHT (287.32 Ko); 2020-41 Convention -participation -fonds Région unie-Région Auvergne Rhône-Alpes (347.68 Ko); 2020-40 Soutien financier au centre COVID19 Haute-Tarentaise (316.01 Ko); 2020-39 Convention -participation-opératon solidaire -intercommunalités de Savoie- Banques alimentaires (436.32 Ko); 2020-38 Décision modificative n°1 - Budget Principal (374.6 Ko); 2020-37 Reprise et affectation définitive des résultats de l'exercice 2019 - Budget annexeTHT (273.24 Ko); 2020-36 Reprise et affectation définitive des résultats de l'exercice 2019 - Budget annexe Maison Funérair (294.33 Ko); 2020-35 Reprise et affectation définitive des résultats de l'exercice 2019 - Budget annexe Abattoir (228.79 Ko); 2020-34 Reprise et affectation définitive des résultats de l'exercice 2019 - Budget Principal (258.88 Ko); 2020-33 Vote compte administratif 2019 -constatation sincérité -restes à réaliser - Budget annexe THT (328.62 Ko); 2020-32 Vote compte administratif 2019 - Budget annexe Transports (221.27 Ko); 2020-31 Vote compte administratif 2019 - Budget annexe Maison Funéraire (292.41 Ko); 2020-30 Vote compte administratif 2019-constatation sincérité -restes à réaliser-Budget annexe Abattoir (270.4 Ko); 2020-29 Vote compte administratif 2019-constatation sincérité -restes à réaliser - Budget Principal (321.6 Ko); 2020-28 Approbation du compte de gestion 2019 Budget Tourisme (236.27 Ko); 2020-27 Approbation du compte de gestion 2019 - Budget annexe Transports (261.73 Ko); 2020-26 Approbation du compte de gestion 2019 - Budget annexe Maison Funéraire (269.03 Ko); 2020-25 Approbation du compte de gestion 2019 - Budget annexe Abattoir (261.19 Ko); 2020-24 Approbation du compte de gestion 2019 - Budget Principal (237.95 Ko)

Conseil Communautaire du 3 février 2020

Conseil du 3 février 2020: Ordre du jour_Conseil Communautaire_ CCHT_3 févirier 2020 (228.22 Ko); 2020-23 convention_acquisition_camions_ UGAP (219.25 Ko); 2020-22 attribution marché de collecte déchets (293.86 Ko); 2020-21 attribution exploitation des 4 déchetteries (392.86 Ko); 2020-20 attribution exploitation d'une station de transfert des déchets (252.52 Ko); 2020-19 Indemnité_conseil_Trésorier_2019 (259.49 Ko); 2020-18 Adaptation tableau des effectifs (409.83 Ko); 2020-17 Convention de consultance _CAUE (363.62 Ko); 2020-16 Attribution_Marché_3ème section_Itinéraire_cyclable (431.66 Ko); 2020-15 Approbation subventions 2020 CYCLOCOEUR (214.41 Ko); 2020-14 Fonds concours_Ste Foy_pour CCHT (367.93 Ko); 2020-13 BP 2020 Tourisme. (6.72 Mo); 2020-12 Reprise anticipée des résultats tourisme (387.3 Ko); 2020-11 Approbation subventions 2020 - BP (294.01 Ko); 2020-10 Approbation subventions 2020 Budget Maison Funéraire (191.46 Ko); 2020-09 Approbation subventions 2020 Budget tourisme (232.56 Ko); 2020-08 Fixation du montant du produit de la Taxe GEMAPI 2019 (425.98 Ko); 2020-07 Vote aux TEOM (226.54 Ko); 2020-06 Vote taux taxe locale (243.67 Ko); 2020-05 BP 2020 Transports (4.53 Mo); 2020-04 BP 2020 Maison funéraire (4.82 Mo); 2020-03 BP 2020 Abattoir (4.84 Mo); 2020-02 BP 2020 Principal (429.1 Ko); 2020-01 Reprise anticipée des résultats (483.44 Ko); 2020-01 (1.12 Mo)

Conseil Communautaire du 9 décembre

Conseil du 9 décembre 2019: 2019-150 Marché execution_achat_camions de collecte des déchets (625.18 Ko); 2019-149 Convention_Mise à diposition_personnel_SAHI (612.59 Ko); 2019-148 Convention_Mise à diposition_services_VILLAROGER (746.78 Ko); 2019-147 Convention_Mise à diposition_services_VAL D'ISERE (710.67 Ko); 2019-146 Convention_Mise à diposition_services_TIGNES (716.19 Ko); 2019-145 Convention partenariat Tour de l'Avenir 2020-2022 (717.65 Ko); 2019-144 Convention_aménagement carrefour-Voie verte (680.17 Ko); 2019-143 Convention_FACIM_parcours photographique (818.33 Ko); 2019-142 Contrat Presations_G2A CONSULTING (949.67 Ko); 2019-141 Participation Financières FRANCE MONTAGNES (680.59 Ko); 2019-140 Renouvellement Adhésion APIDAE (758.85 Ko); 2019-139 Renouvellement Adhésion Guide Patrimoine_SMB (626.27 Ko); 2019-138 Renouvellement Adhésion OT 73-SMB (633.02 Ko); 2019-137 Reconduction_Contrat prestations_HIPPODEV-WIFI (652.87 Ko); 2019-136 Convention_Titre transports_SFTLD (714.51 Ko); 2019-135 Tarification prestation OTI (893.64 Ko); 2019-134 Modification Durée Amortissements_Tourisme HT (888.02 Ko); 2019-133 Rapport Orientation Budgétaire 2020- Tourisme HT (1.42 Mo); 2019-132 Convention Partenariat_CCHT_APTV-GÉMAPI (750.76 Ko); 2019-131 Modification Tableau Effectif CCHT (877.11 Ko); 2019-130 Avenant_convention Assurance groupe_SOFAXIS (1.19 Mo); 2019-129 Modification_Durée Amortissement_CCHT (948.5 Ko); 2019-128 Attribution_Marché Assurances_CCHT (1.26 Mo); 2019-127 Dérogation_Repos dominical LA HALLE CHAUSSURES (1.11 Mo); 2019-126 Dérogation_Repos dominical LA HALLE MODE ACCESSOIRES (1.12 Mo); 2019-125 Dérogation_Repos dominical VAL AGENCE (1022.42 Ko); 2019-124 Admissions en non valeur (701.24 Ko); 2019-123 Approbation Rapport activites 2018_Gestion Dechets_CCHT- (3.77 Mo); 2019-122 Approbation Rapport activites 2018_ADMR (687.98 Ko); 2019-121 Décision Modificative n°2-CCHT (813.69 Ko); 2019-120 Rapport Orientation Budgétaire 2020-CCHT (338.92 Ko)

Conseil du 23 septembre 2019: 2019-119 Convention Groupement Commande Régularisation Systemes Endiguement (501.25 Ko); 2019-118 Convention Partenariat Auvergne Rhone Alpes Entreprises (242.77 Ko); 2019-117 Convention tripartite Bagagerie 2019-2020 (225.72 Ko); 2019-116 Avenant Marché Travaux Piste cyclable Crues Torrentielles (294.54 Ko); 2019-115 Marché Collecte Transport verre (237.16 Ko); 2019-114 Révision Schéma Départemental Accueil Gens Voyage 2019-2025 (355.71 Ko); 2019-113 Modifications Statutaires et Cartes compétences APTV (562.74 Ko)